CONDITIONS GENERALES DE VENTE entre PROFESSIONNELS
PRODUITS FINIS VERRIERS
ADLER S.A.S.
Z.A. La Barogne - 9 avenue des 22 Arpents
77230 Moussy-le-Neuf - France
Tel : +33 (0)1 60 03 62 00 - Fax : +33 (0)1 60 03 62 49
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Toute commande du CLIENT emporte de plein droit acceptation sans réserves par lui, des présentes Conditions Générales de vente conclues entre professionnels du commerce qui, avec la Confirmation de Commande adressée par ADLER par tout moyen probatoire au CLIENT à réception de sa commande après vérification, accompagnée le cas échéant d une facture pro-forma, constituent l intégralité des documents contractuels opposables entre les Parties, nonobstant tout autre document, notamment les conditions générales d achats du CLIENT qui ne sont pas opposables à ADLER
SAS à moins d un accord express et écrit signé conjointement par les parties préalablement à l acceptation de la commande par ADLER SAS.
1. CONDITIONS TECHNIQUES PREALABLES
ADLER SAS réserve les produits décrits dans son Catalogue à une clientèle de professionnels à laquelle il peut être demandé de justifier de sa qualité en produisant un extrait d'immatriculation au registre du commerce ou au registre des métiers.
ADLER SAS n'effectue ni installation, ni pose.
2. CONTENU et DESCRIPTIF DES COMMANDES
2.1 Chaque article est désigné au Catalogue par un code (5 chiffres et 1 lettre) signifiant :
- sa nature
- son décor,
- son colisage.
La quantité commandée est toujours exprimée sur la Confirmation de Commande en multiple du colisage précisé dans le Catalogue, à chaque descriptif et, dans le Tarif, après chaque code article. Toute commande de produit standard inscrit au catalogue est facturée au prix catalogue.
2.2 Les commandes ne sont acceptées et enregistrées pour exécution qu après acceptation écrite de notre part matérialisée par la Confirmation de
Commande.
3. MODIFICATION - ANNULATION
Les commandes sont préparées à réception de l'ordre. En raison de cette rapidité d'exécution, ELLES NE PEUVENT PAS ETRE MODIFIEES NI
ANNULEES, que ce soit totalement ou partiellement..
4. PRIX-FACTURATION
Les prix facturés sont ceux exprimés en euros hors taxes "départ usine (Ex-W.)" dans le Tarif en vigueur au moment de la passation de la commande, majorés du taux de TVA et des frais d emballage et de transport applicables au jour de la commande (les Frais Accessoires). Les prix
Catalogue sont indicatifs, et peuvent évoluer et être modifiés à tout moment par ADLER SAS sans avis préalable. Les prix Tarif ne comprennent pas les frais de livraison, ni d emballage, ni d assurance. Le Tarif est disponible sur simple demande et accessible à tout CLIENT ACTIF via son espace privé sur le site internet ADLER SAS à l adresse www.adler-sa.fr.
Les Frais Accessoires sont facturés comme suit :
4.1 Livraison standard en France Métropolitaine :
Les frais d emballage et de transport sont facturés au CLIENT pour toute commande dont le prix de vente total des Produits est inférieur ou égal au montant mentionné expressément dans le Tarif à la date de la passation de la commande.
Au-delà de ce seuil pour une commande unique, la commande est expédiée franco de port et l emballage est inclus dans le prix sans majoration.
Pour toute livraison standard, ADLER SAS est seul maître des emballages et du mode de transport choisis.
4.2 Livraison standard à destination de l Export et des DOM-TOM
Les frais d emballage et de transport sont dans tous les cas facturés au CLIENT en sus du Prix total Tarif des Produits vendus.
4.3 Livraison spéciale :
Toute livraison à des conditions autres que les conditions standard déterminées par ADLER SAS est réalisée selon les modalités de l article 9.
4.4 Les marchandises achetées sur stock dans les entrepôts ADLER SAS sans commande préalable sont remises sans emballage.
5. REGLEMENT
5.1 Les livraisons sont payables :
pour toute première commande, quel que soit le CLIENT, et pour toute commande des CLIENTS non titulaires d un compte valide attribué
par ADLER SAS :
