Conditions de vente d'Outokumpu Version : 05/12/2013

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Conditions de vente d'Outokumpu
Version : 05/12/2013
1 Introduction
Les présentes conditions de vente (« Conditions ») font partie intégrante de toutes les offres et tous les contrats de vente de marchandises d'Outokumpu (« Marchandises »). La validité des modifications des Conditions est soumise à l approbation écrite d'Outokumpu. Toute condition spécifiée par l'Acheteur dans sa commande ou d une autre façon est exclue et ne peut prendre effet qu'après approbation écrite d Outokumpu. Outokumpu confirmera les commandes de l'Acheteur au moyen d une confirmation de commande. Le contrat de vente de
Marchandises ne sera conclu qu'après émission de cette confirmation de commande (« Confirmation ») ou signature d'un contrat.
2 Offres
Une offre d'Outokumpu est valide pendant une période de 7
jours à compter de la date d'émission de l'offre, sauf mention contraire dans l énoncé de l'offre. Toutefois, Outokumpu peut révoquer une offre à tout moment tant que l'acceptation écrite de l'Acheteur n a pas encore été reçue.
3 Sélection des matériaux
Tout conseil relatif la sélection des matériaux ou toute autre assistance similaire ne sont fournis par Outokumpu que pour des raisons de commodité et à titre gratuit ; Outokumpu ne prend aucun engagement et n'offre aucune garantie ;
Outokumpu n'assumera aucune responsabilité pour ce type de conseils ou d assistance.
4 Spécifications
Les Marchandises devront satisfaire aux spécifications convenues. Si aucune spécification n a été convenue, les
Marchandises doivent satisfaire aux spécifications générales d'Outokumpu au moment de la livraison. Les déclarations présentes dans les informations relatives aux produits, dans les manuels, sur les sites Internet, dans les listes des prix ou dans d'autres informations concernant les Marchandises n'engagent
Outokumpu que s'il y est fait expressément référence dans une offre, une confirmation ou un contrat.
5

Livraison des Marchandises
5.1 Délai de livraison

La date de livraison convenue des Marchandises correspond à la date d'expédition depuis l'usine d'Outokumpu, indépendamment de l'Incoterm convenu. Outokumpu est en droit de diviser la livraison en lots séparés. Si aucune date de livraison n'est convenue, la livraison se fera en fonction du planning des capacités d'Outokumpu. La livraison se fera départ usine d'Outokumpu (Incoterms 2010), sauf si un autre Incoterm a été

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Prüf-Nr Test certificate No No du certificat Outokumpu Stainless Ltd. ASR Rod Mill Stevenson Road Sheffield, S9 3XG Telephone: +44 (0) 114 242 1124 Fax: +44 (0) 114 242 2152 62834 In Accordance With EN 10204.3.1 NORM Rechnungs-Nr Invoice/Cons No No de facture Bestell-Nr Customer Order No No de commande client 45684 BF20000102 ADDRESS OUTOKUMPU STAINLESS LTD YORKON BUILDING PO BOX 161 EUROPA LINK SHEFFIELD S9 1TZ %Si %Mn %P %S 0.0240 0.0010 0.0270

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