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CONDITIONS GENERALES DE VENTE 2017
CONDITIONS GENERALES DE VENTE 2017
21/09/2018 - www.actif-industries.com
assure la fabrication d quipements pour les mtiers de bouches, restauration, collectivit, boulangerie-ptisserie, sandwicherie : armoires et tours frigorifiques, meubles rangement INOX, armoires de maintien en temprature, armoires de fermentation. Les quipements commands font l objet d une confirmation de commande par la socit ACTIF INDUSTRIES suivie, dans un dlai de 48 heures, d un bon pour accord de la part de l acheteur. Les quipements commands sont mis en place par un profess

conditions generales de vente - Actif-Industries
conditions generales de vente - Actif-Industries
21/09/2018 - www.actif-industries.com
ssure la fabrication d quipements pour les mtiers de bouches, restauration, collectivit, boulangerie ptisserie, sandwicherie : armoires et tours frigorifiques, meubles rangement INOX, armoires de maintien en temprature, armoires de fermentation. Les quipements commands font l objet d une confirmation de commande par la socit ACTIF INDUSTRIES suivie, dans un dlai de 48 heures, d un bon pour accord de la part de l acheteur. Les quipements commands sont mis en place par un profess

Notice Gestionnaire Applimo MDE - Airelec
Notice Gestionnaire Applimo MDE - Airelec
12/06/2018 - www.airelec.fr
LECTRONIQUE BOTIER d'AMBIANCE MURAL TELE INFO Fils Pilotes Z1 / Z2 communication DLESTAGE en COURS H.C. communication 2701162 Rv.1 communication En raison de l'volution des normes et du matriel, les caractristiques indiques par le texte et les images de ce document ne nous engagent qu'aprs confirmation par nos services. Guide d installation Sommaire Caractristiques techniques Fixation du botier modulaire . . . . . . . . . . . . . . . . p 3 Fixation du botier d ambiance . . . . . .

SUBVENTIONS CHUTES DE HAUTEURS Dispositif de ... - Duarib
SUBVENTIONS CHUTES DE HAUTEURS Dispositif de ... - Duarib
31/05/2018 - www.duarib.fr
sement HT * comprenant au moins 20 % du montant HT en garde-corps montage et dmontage en scurit. COMMENT PROCDER 1 Rservation de l aide : Envoyez la CARSAT de votre rgion : - une copie du devis du matriel acqurir - une attestation de formation chafaudages de moins de 5 ans 2 Confirmation de l aide : - La CARSAT vous donne son accord sous 1 mois. - Vous avez ensuite 2 mois pour adresser la caisse le bon de commande par lettre recommande. 3 Rception de l aide : L

conditions generales de vente - Minco
conditions generales de vente - Minco
09/05/2018 - www.minco.fr
eur, celle-ci ne sera considre comme accepte dfinitivement par nous qu'aprs acceptation crite de notre part. C'est cette acceptation qui constituera dans ce cas les conditions particulires. Le vendeur n'est li par les commandes prises par ses reprsentants ou employs que sous rserve d'une confirmation crite ou signe. Toute modification ou rsolution de commande demande par l'acheteur ne peut tre prise en considration que si elle est parvenue par crit 48 heures aprs la passation

Conditions Gnrales de Ventes - Hubler
Conditions Gnrales de Ventes - Hubler
22/03/2018 - www.hubler.fr
ilie quel que soit le motif d annulation, notamment l annulation par le client final de la commande passe notre acheteur. A dfaut de rserve rception, l acheteur est rput avoir accept le produit livr conforme et en parfait tat. Les quantits indiques sont celles reprises dans notre confirmation de commande. En cas de commande de produits non standard, les quantits livres seront assorties d une tolrance quantitative en +/- telle que reprise dans notre

Conditions Gnrales de Ventes - Hubler
Conditions Gnrales de Ventes - Hubler
22/03/2018 - www.hubler.fr
ilie quel que soit le motif d annulation, notamment l annulation par le client final de la commande passe notre acheteur. A dfaut de rserve rception, l acheteur est rput avoir accept le produit livr conforme et en parfait tat. Les quantits indiques sont celles reprises dans notre confirmation de commande. En cas de commande de produits non-standards, les quantits livres seront assorties d une tolrance quantitative en +/- telle que reprise dans notre

Conditions Gnrales de Vente et de Livraison - Hfele
Conditions Gnrales de Vente et de Livraison - Hfele
20/12/2017 - www.hafele.fr
pplicables toutes les affaires que notre client traite avec nous. Des drogations ncessitent un crit manant de notre socit. 1. Offres et commandes Nos offres ne nous engagent pas, sauf stipulation contraire y figurant. Toute commande doit tre confirme par notre socit. Les termes de notre confirmation de commande crite rgissent, l exclusion de tous autres, les relations entre les parties. Toute commande passe l est titre dfinitif et irrvocable dans les conditions de notre

Conditions Gnrales de vente - Adler SAS
Conditions Gnrales de vente - Adler SAS
31/10/2017 - www.adler-sa.fr
Moussy-le-Neuf - France Tel : +33 (0)1 60 03 62 00 - Fax : +33 (0)1 60 03 62 49 www.adler-sa.fr - admin1@adler-sa.com Toute commande du CLIENT emporte de plein droit acceptation sans rserves par lui, des prsentes Conditions Gnrales de vente conclues entre professionnels du commerce qui, avec la Confirmation de Commande adresse par ADLER par tout moyen probatoire au CLIENT rception de sa commande aprs vrification, accompagne le cas chant d une facture pro-forma, constituent l intg

cond. gen. vente - Dimos
cond. gen. vente - Dimos
13/09/2017 - www.dimos.fr
re crite et ponctuelle, toute condition autre qui pourrait tre stipule par l acheteur, notamment dans ses propres conditions gnrales d achat, sera inopposable DIMOS, quel que soit le moment o elle aura pu tre porte sa connaissance. COMMANDES Les commandes ne sont dfinitives qu aprs confirmation crite de notre part, mme en cas de versement d un acompte ou de commandes prises par nos commerciaux. La premire commande d un nouveau client doit tre accompagne du versement d un

CONDITIONS GENERALES DE VENTE  SERSYS SA
CONDITIONS GENERALES DE VENTE SERSYS SA
09/08/2017 - www.sersys.fr
eur. 5 Clause de rserve de proprit Le vendeur conserve la proprit des marchandises jusqu'au paiement intgral du prix (Loi N85.98 du 25/01/85 Art. 121). 6 Conformit En ligne avec notre certification ISO9001 (AFAQ n1995/4827), nous certifions la conformit de nos produits par rapport votre confirmation de commande. Les procs verbaux de contrle relatifs aux produits fabriqus par SERSYS sont disponibles sur demande en cas de contestation la livraison ou pendant une priode de un an s

Tlcharger la pice jointe conditions-generales-de-ventes_2.pdf
Tlcharger la pice jointe conditions-generales-de-ventes_2.pdf
18/05/2017 - www.tolesperforees.fr
contenues dans les supports papier, informatiques ou autres mis la disposition de la clientle ont une valeur informative et non contractuelle moins qu elles ne fassent l objet d une acceptation expresse et par crit de la socit TOLES PERFOREES DE LA SAMBRE, notamment l occasion d une confirmation de commande par celle-ci. 1.4 La socit TOLES PERFOREES DE LA SAMBRE, dans ces conditions gnrales de ventes est nomme : le vendeur quand bien mme celle-ci n aurait fourni que des pr

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29/11/2016 - www.lvifrance.fr
s d cart entre les conditions commerciales enregistres dans notre systme informatique et la commande du client, la commande sera bloque jusqu  validation par celui-ci de l accus rception de la commande. Aprs validation, la commande sera dfinitivement confirme. Le dlai mentionn sur la confirmation d ordre indique la date prvisionnelle de rception du matriel. Il est donn titre indicatif, sans engagement de la Socit. Sauf convention particulire, la

Conditions gnrales de vente - France Equipement
Conditions gnrales de vente - France Equipement
21/11/2016 - www.franceequipement.fr
fications quant la ralit des vices. Les produits de remplacement ou les 3. Devis - Commande: 3.1 : Notre offre sur devis est valable trois (3) mois compter de sa date produits refaits sont garantis dans les mmes termes et conditions que les produits d'origine et d'envoi. Notre engagement sur confirmation de commande est valable trois (3) mois compter de pour une priode gale compter de leur livraison. sa date d envoi c'est--dire pour une livraison ayant lieu dans les trois (3) mois

SOPROFEN dploie son systme de commande en ligne sur ProDevis : la garantie rapidit et fiabilit
SOPROFEN dploie son systme de commande en ligne sur ProDevis : la garantie rapidit et fiabilit
29/09/2016 - www.andresudrie.com
est trs simple utiliser par le revendeur : une fois le devis ralis et valid par le particulier, d un simple clic, le revendeur convertit sa commande client en commande fournisseur. Pour finir, SOPROFEN l intgre automatiquement dans son systme de planification et lui envoie rapidement une confirmation. En supprimant tout risque d erreur, le systme de commande en ligne propos par SOPROFEN offre un gain de temps considrable dans le passage et le traitement des commandes et garantit u

Conditions d'achat HEWI (format PDF | 45 Ko)
Conditions d'achat HEWI (format PDF | 45 Ko)
05/07/2016 - www.hewi.com
u avenants ncessitent la forme crite. La commande crite est dterminante pour le contenu et l tendue des livraisons et des prestations. La transmission par fax ou par e-mail est galement valable en tant que commande crite. Les commandes effectues verbalement ou par tlphone ncessitent une confirmation crite ultrieure pour tre valides. Les qualits du produit (description du produit ou du service) convenues dans la commande fixent les caractristiques de l objet de la livraison de m

Conditions de vente d'Outokumpu Version : 05/12/2013
Conditions de vente d'Outokumpu Version : 05/12/2013
30/05/2016 - www.outokumpu.com
odifications des Conditions est soumise l approbation crite d'Outokumpu. Toute condition spcifie par l'Acheteur dans sa commande ou d une autre faon est exclue et ne peut prendre effet qu'aprs approbation crite d Outokumpu. Outokumpu confirmera les commandes de l'Acheteur au moyen d une confirmation de commande. Le contrat de vente de Marchandises ne sera conclu qu'aprs mission de cette

LAHO TEC doublement rcompens par le SFECE pour son srieux et son professionnalisme
LAHO TEC doublement rcompens par le SFECE pour son srieux et son professionnalisme
02/05/2013 - www.n-schilling.com
, la Commission technique runissant les professionnels du mtier sous l gide du syndicat vient de dlivrer la filiale, peine deux ans aprs avoir dvelopp son offre de produits crmaillre, une nouvelle comptence pour la mise en place de plateformes de transport et de monte-matriaux. La confirmation de deux comptences certifies Parmi ses nombreuses missions, le SFECE s attache promouvoir et valoriser le secteur de l Echafaudage, du Coffrage et de l Etaiement, les mtiers et le

Crer ses rangements en quelques clics avec KAZED 3D
Crer ses rangements en quelques clics avec KAZED 3D
01/10/2012 - www.n-schilling.com
une rubrique suivi des commandes . Ce nouvel outil reflte la volont de KAZED d'amliorer sans cesse sa qualit de service et sa proximit. En se connectant leur espace ddi, les distributeurs retrouvent en quelques instants tout l'historique de leurs commandes, avec, notamment, les dates de confirmation et dlais de livraison, autant d'informations essentielles pour un suivi fiable et prcis de leurs projets. 11, boulevard du Commandant Charcot - 17440 Aytr Tl. 05 46 50 15 15 - Fax 05

New website, try it !
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17/03/2012 - www.abcd-international.fr
e 26mm (EP CJ2) 26 mm flat joint-cover (EP CJ2) Couvre-joint plat de 40mm (EP CJ4) 40 mm flat joint-cover (EP CJ4) Available from March, 1st 2010 : Profiles available in 2m65, 2m90, 3m15, and 5m80 for our systems P26 Evolution and P40 Evolution. Except when specified otherwise, quotations and order confirmations will be made with the open runners as wall starts. All our ABCD News are available on our website 4 - 6, rue des Carriers Italiens - Z.A.C. Centre Ville - 91350 Grigny Tl. : +(33)1 69 0

   Annexe de configuration pour produits radio chauffage - Hager
Annexe de configuration pour produits radio chauffage - Hager
09/02/2012 - www.hager.fr
fonction Sur le rcepteur/actionneur (ex. le gestionnaire d'nergie) aller dans le menu des liens radio et choisir la fonction souhaite. Les fonctions sont diffrenties selon qu'elles sont disponibles pour 1 zone ou pour toutes les zones. 4 Validation de la fonction Valider par OK et attendre la confirmation : information de

100127162726Sol UR
100127162726Sol UR
09/04/2011 - www.pedrazzini.fr
n'ont pas pour ambition d' tre exhaustives et sont fondes sur l'tat actuel de nos connaissances et des lois et rglementations en vigueur : toute personne utilisant ce produit toutes autres fins que celles spcifiquement recommandes dans la fiche technique, sans avoir obtenu au pralable une confirmation crite de notre part de l'adquation du produit l'usage envisag, le fait ses propres risques. Il est toujours de la responsabilit de l'utilisateur de prendre toutes les mesures nce

100127162708S40
100127162708S40
09/04/2011 - www.pedrazzini.fr
n'ont pas pour ambition d' tre exhaustives et sont fondes sur l'tat actuel de nos connaissances et des lois et rglementations en vigueur : toute personne utilisant ce produit toutes autres fins que celles spcifiquement recommandes dans la fiche technique, sans avoir obtenu au pralable une confirmation crite de notre part de l'adquation du produit l'usage envisag, le fait ses propres risques. Il est toujours de la responsabilit de l'utilisateur de prendre toutes les mesures nce

JupitAirBonCommande
JupitAirBonCommande
09/04/2011 - www.cbs-cbt.com
e) Prix unitaire 0.37 11.50 0.74 23.50 Quantit Prix 5 Colis de 70mm (500 paires) Colis de 110mm (250 paires) 20 20 TVA 19.6% Total TTC TOTAL payer Paiement : Par chque ( l'ordre Concepts Bois Structure) ou virement bancaire, 100% la commande Date de livraison prvue : sous 5 jours suite la confirmation de commande Adresse de facturation : Entreprise : Nom : Prnom : Adresse : Tel : Fax : N TVA : Bon pour commande Date : Lieu : Signature : Adresse de livraison : idem : Entreprise : Nom

EN 5918
EN 5918
09/04/2011 - www.deltadore.com
obile) - Message can be personalized - Tamper alarm when opened or removed - PSTN voice and digital telephone transmitter - Operates autonomously with detectors, without going through the control unit: up to 16 detectors in all, including smoke detector, power main outage, water leaks, etc. - Audio confirmation and intercom dialogue - Easy-to-use built-in control keypad to activate/deactivate surveillance and to program call numbers - Alarm status via voice synthesis Features - Power supply: fou

156 156 bis 157 254 277 PROFIBUS
156 156 bis 157 254 277 PROFIBUS
09/04/2011 - www.sermes.fr
40 72 00 Fax : 03 88 40 72 19 cables@sermes.fr 67025 STRASBOURG www.sermes.fr Cedex 1 Nous nous efforons d'amliorer en permanence nos produits. Sous rserve de modifications des versions, des caractristiques techniques et des photos, celles-ci tant susceptibles d'voluer. Engagement ferme aprs confirmation. UNITRONIC BUS L2/FIP PARTICULARITES Diverses variantes, conventionnelles ou en version FC Fast Connect Avec mes 7 brins pour les applications avec vibrations Avec

Programme Fte Trs Haut Dbit 2010
Programme Fte Trs Haut Dbit 2010
25/11/2010 - www.acome.fr
le jeudi 24 juin 2010 Mortain "Fte" du Trs Haut Dbit et de l'amnagement numrique Inscription uniquement en ligne sur www.acome.com Le nombre de places tant limit, inscrivez-vous ds prsent et au plus tard le 15 juin 2010 La confirmation de votre participation et les modalits d'accs vous seront confirmes par mail au minimum 10 jours avant l'vnement. Avec la prsence de Philippe DISTLER, Directeur Gnral de l'ARCEP 9 h 3 0 Accueil sur le site Le Cosec Mortain 10 h 0 0 Ouvertur

Joubert contreplaqus : un seul nom pour un grand nom du contreplaqu
Joubert contreplaqus : un seul nom pour un grand nom du contreplaqu
25/11/2010 - www.n-schilling.com
le march international, le Groupe poursuit une politique d'investissements et d'innovation ambitieuse. Joubert contreplaqus souhaite galement simplifier les relations avec ses partenaires. Comme par le pass, le service commercial du Groupe restera l'interlocuteur privilgi de ses clients. Les confirmations de commandes ainsi que les factures seront intitules distinctement selon le lieu de production (Joubert Saint-Jean d'Angly SAS et Joubert Les liots SAS). -2Visuels tlchargeables su

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