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Conditions générales de vente de la société HEWI
Conditions générales de vente de la société HEWI
20/05/2020 - www.hewi.com
ion du contrat, validite des offres 1. A l'exception des offres expressement qualifiees de fermes, nos offres sont sans engagement. 2. Les conventions, en particulier les stipulations annexes, promesses, garanties verbales et autres garanties de nos employes de vente ne seront fermes qu'apres notre confirmation ecrite et se basant sur ces conditions generales de vente. conformement a l'article 6, nous prendrons en charge les eventuels couts supplementaires a ceux d'une livraison intervenue a tem

Conditions générales d'achat HEWI
Conditions générales d'achat HEWI
20/05/2020 - www.hewi.com
ou avenants necessitent la forme ecrite. La commande ecrite est determinante pour le contenu et l'etendue des livraisons et des prestations. La transmission par fax ou par e-mail est egalement valable en tant que commande ecrite. Les commandes effectuees verbalement ou par telephone necessitent une confirmation ecrite ulterieure pour etre valides. Les qualites du produit (description du produit ou du service) convenues dans la commande fixent les caracteristiques de l'objet de la livraison de ma

Conditions générales de vente de la société HEWI
Conditions générales de vente de la société HEWI
20/05/2020 - www.hewi.com
ion du contrat, validite des offres 1. A l'exception des offres expressement qualifiees de fermes, nos offres sont sans engagement. 2. Les conventions, en particulier les stipulations annexes, promesses, garanties verbales et autres garanties de nos employes de vente ne seront fermes qu'apres notre confirmation ecrite et se basant sur ces conditions generales de vente. conformement a l'article 6, nous prendrons en charge les eventuels couts supplementaires a ceux d'une livraison intervenue a tem

CONDITIONS GENERALES DE VENTE 2017
CONDITIONS GENERALES DE VENTE 2017
21/09/2018 - www.actif-industries.com
la fabrication d équipements pour les métiers de bouches, restauration, collectivité, boulangerie-pâtisserie, sandwicherie : armoires et tours frigorifiques, meubles rangement INOX, armoires de maintien en température, armoires de fermentation. Les équipements commandés font l objet d une confirmation de commande par la société ACTIF INDUSTRIES suivie, dans un délai de 48 heures, d un bon pour accord de la part de l acheteur. Les équipements commandés sont mis en place par un pr

conditions generales de vente - Actif-Industries
conditions generales de vente - Actif-Industries
21/09/2018 - www.actif-industries.com
our les métiers de bouches, restauration, collectivité, boulangerie pâtisserie, sandwicherie : armoires et tours frigorifiques, meubles rangement INOX, armoires de maintien en température, armoires de fermentation. Les équipements commandés font l objet d une confirmation de commande par la société ACTIF INDUSTRIES suivie, dans un délai de 48 heures, d un bon pour accord de la part de l acheteur. Les équipements commandés

Notice Gestionnaire Applimo MDE - Airelec
Notice Gestionnaire Applimo MDE - Airelec
12/06/2018 - www.airelec.fr
IQUE BOÎTIER d'AMBIANCE MURAL TELE INFO Fils Pilotes Z1 / Z2 communication DÉLESTAGE en COURS H.C. communication 2701162 Rév.1 communication En raison de l'évolution des normes et du matériel, les caractéristiques indiquées par le texte et les images de ce document ne nous engagent qu'après confirmation par nos services. Guide d installation Sommaire Caractéristiques techniques Fixation du boîtier modulaire . . . . . . . . . . . . . . . . p 3 Fixation du boîtier d ambiance . . . .

SUBVENTIONS CHUTES DE HAUTEURS Dispositif de ... - Duarib
SUBVENTIONS CHUTES DE HAUTEURS Dispositif de ... - Duarib
31/05/2018 - www.duarib.fr
* comprenant au moins 20 % du montant HT en garde-corps montage et démontage en sécurité. COMMENT PROCÉDER 1 Réservation de l aide : Envoyez la CARSAT de votre région : - une copie du devis du matériel acquérir - une attestation de formation Échafaudages de moins de 5 ans 2 Confirmation de l aide : - La CARSAT vous donne son accord sous 1 mois. - Vous avez ensuite 2 mois pour adresser la caisse le bon de commande par lettre recommandée. 3 Réception de l aide :

conditions generales de vente - Minco
conditions generales de vente - Minco
09/05/2018 - www.minco.fr
ci ne sera considérée comme acceptée définitivement par nous qu'après acceptation écrite de notre part. C'est cette acceptation qui constituera dans ce cas les conditions particulières. Le vendeur n'est lié par les commandes prises par ses représentants ou employés que sous réserve d'une confirmation écrite ou signée. Toute modification ou résolution de commande demandée par l'acheteur ne peut être prise en considération que si elle est parvenue par écrit 48 heures après la pa

Conditions Générales de Ventes - Hubler
Conditions Générales de Ventes - Hubler
22/03/2018 - www.hubler.fr
que soit le motif d annulation, notamment l annulation par le client final de la commande passée notre acheteur. A défaut de réserve réception, l acheteur est réputé avoir accepté le produit livré conforme et en parfait état. Les quantités indiquées sont celles reprises dans notre confirmation de commande. En cas de commande de produits non standard, les quantités livrées seront assorties d une tolérance quantitative en +/- telle que reprise dans notre

Conditions Générales de Ventes - Hubler
Conditions Générales de Ventes - Hubler
22/03/2018 - www.hubler.fr
que soit le motif d annulation, notamment l annulation par le client final de la commande passée notre acheteur. A défaut de réserve réception, l acheteur est réputé avoir accepté le produit livré conforme et en parfait état. Les quantités indiquées sont celles reprises dans notre confirmation de commande. En cas de commande de produits non-standards, les quantités livrées seront assorties d une tolérance quantitative en +/- telle que reprise dans notre

Conditions Générales de Vente et de Livraison - Häfele
Conditions Générales de Vente et de Livraison - Häfele
20/12/2017 - www.hafele.fr
toutes les affaires que notre client traite avec nous. Des dérogations nécessitent un écrit émanant de notre société. 1. Offres et commandes Nos offres ne nous engagent pas, sauf stipulation contraire y figurant. Toute commande doit être confirmée par notre société. Les termes de notre confirmation de commande écrite régissent, l exclusion de tous autres, les relations entre les parties. Toute commande passée l est titre définitif et irrévocable dans les conditions de not

Conditions Générales de vente - Adler SAS
Conditions Générales de vente - Adler SAS
31/10/2017 - www.adler-sa.fr
sy-le-Neuf - France Tel : +33 (0)1 60 03 62 00 - Fax : +33 (0)1 60 03 62 49 www.adler-sa.fr - admin1@adler-sa.com Toute commande du CLIENT emporte de plein droit acceptation sans réserves par lui, des présentes Conditions Générales de vente conclues entre professionnels du commerce qui, avec la Confirmation de Commande adressée par ADLER par tout moyen probatoire au CLIENT réception de sa commande après vérification, accompagnée le cas échéant d une facture pro-forma, constituent l

cond. gen. vente - Dimos
cond. gen. vente - Dimos
13/09/2017 - www.dimos.fr
et ponctuelle, toute condition autre qui pourrait être stipulée par l acheteur, notamment dans ses propres conditions générales d achat, sera inopposable DIMOS, quel que soit le moment où elle aura pu être portée sa connaissance. COMMANDES Les commandes ne sont définitives qu après confirmation écrite de notre part, même en cas de versement d un acompte ou de commandes prises par nos commerciaux. La première commande d un nouveau client doit être accompagnée du versement

CONDITIONS GENERALES DE VENTE – SERSYS SA
CONDITIONS GENERALES DE VENTE – SERSYS SA
09/08/2017 - www.sersys.fr
use de réserve de propriété Le vendeur conserve la propriété des marchandises jusqu'au paiement intégral du prix (Loi N°85.98 du 25/01/85 Art. 121). 6 Conformité En ligne avec notre certification ISO9001 (AFAQ n°1995/4827), nous certifions la conformité de nos produits par rapport votre confirmation de commande. Les procès verbaux de contrôle relatifs aux produits fabriqués par SERSYS sont disponibles sur demande en cas de contestation la livraison ou pendant une période de un

Télécharger la pièce jointe conditions-generales-de-ventes_2.pdf
Télécharger la pièce jointe conditions-generales-de-ventes_2.pdf
18/05/2017 - www.tolesperforees.fr
tenues dans les supports papier, informatiques ou autres mis la disposition de la clientèle ont une valeur informative et non contractuelle moins qu elles ne fassent l objet d une acceptation expresse et par écrit de la société TOLES PERFOREES DE LA SAMBRE, notamment l occasion d une confirmation de commande par celle-ci. 1.4 La société TOLES PERFOREES DE LA SAMBRE, dans ces conditions générales de ventes est nommée : le vendeur quand bien même celle-ci n aurait fourni que

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29/11/2016 - www.lvifrance.fr
entre les conditions commerciales enregistrées dans notre système informatique et la commande du client, la commande sera bloquée jusqu  validation par celui-ci de l accusé réception de la commande. Après validation, la commande sera définitivement confirmée. Le délai mentionné sur la confirmation d ordre indique la date prévisionnelle de réception du matériel. Il est donné titre indicatif, sans engagement de la Société. Sauf convention particulière, la

Conditions générales de vente - France Equipement
Conditions générales de vente - France Equipement
21/11/2016 - www.franceequipement.fr
ations quant la réalité des vices. Les produits de remplacement ou les 3. Devis - Commande: 3.1 : Notre offre sur devis est valable trois (3) mois compter de sa date produits refaits sont garantis dans les mêmes termes et conditions que les produits d'origine et d'envoi. Notre engagement sur confirmation de commande est valable trois (3) mois compter de pour une période égale compter de leur livraison. sa date d envoi c'est- -dire pour une livraison ayant lieu dans les trois (3) m

SOPROFEN déploie son système de commande en ligne sur ProDevis : la garantie rapidité et fiabilité
SOPROFEN déploie son système de commande en ligne sur ProDevis : la garantie rapidité et fiabilité
29/09/2016 - www.andresudrie.com
rès simple utiliser par le revendeur : une fois le devis réalisé et validé par le particulier, d un simple clic, le revendeur convertit sa commande client en commande fournisseur. Pour finir, SOPROFEN l intègre automatiquement dans son système de planification et lui envoie rapidement une confirmation. En supprimant tout risque d erreur, le système de commande en ligne proposé par SOPROFEN offre un gain de temps considérable dans le passage et le traitement des commandes et garanti

Conditions d'achat HEWI (format PDF | 45 Ko)
Conditions d'achat HEWI (format PDF | 45 Ko)
05/07/2016 - www.hewi.com
nécessitent la forme écrite. La commande écrite est déterminante pour le contenu et l étendue des livraisons et des prestations. La transmission par fax ou par e-mail est également valable en tant que commande écrite. Les commandes effectuées verbalement ou par téléphone nécessitent une confirmation écrite ultérieure pour être valides. Les qualités du produit (description du produit ou du service) convenues dans la commande fixent les caractéristiques de l objet de la livraison

Conditions de vente d'Outokumpu Version : 05/12/2013
Conditions de vente d'Outokumpu Version : 05/12/2013
30/05/2016 - www.outokumpu.com
ations des Conditions est soumise l approbation écrite d'Outokumpu. Toute condition spécifiée par l'Acheteur dans sa commande ou d une autre façon est exclue et ne peut prendre effet qu'après approbation écrite d Outokumpu. Outokumpu confirmera les commandes de l'Acheteur au moyen d une confirmation de commande. Le contrat de vente de Marchandises ne sera conclu qu'après émission de cette

LAHO TEC doublement récompensé par le SFECE pour son sérieux et son professionnalisme
LAHO TEC doublement récompensé par le SFECE pour son sérieux et son professionnalisme
02/05/2013 - www.n-schilling.com
sion technique réunissant les professionnels du métier sous l égide du syndicat vient de délivrer la filiale, peine deux ans après avoir développé son offre de produits crémaillère, une nouvelle compétence pour la mise en place de plateformes de transport et de monte-matériaux. La confirmation de deux compétences certifiées Parmi ses nombreuses missions, le SFECE s attache promouvoir et valoriser le secteur de l Echafaudage, du Coffrage et de l Etaiement, les métiers et

Créer ses rangements en quelques clics avec KAZED 3D
Créer ses rangements en quelques clics avec KAZED 3D
01/10/2012 - www.n-schilling.com
que « suivi des commandes ». Ce nouvel outil reflète la volonté de KAZED d'améliorer sans cesse sa qualité de service et sa proximité. En se connectant leur espace dédié, les distributeurs retrouvent en quelques instants tout l'historique de leurs commandes, avec, notamment, les dates de confirmation et délais de livraison, autant d'informations essentielles pour un suivi fiable et précis de leurs projets. 11, boulevard du Commandant Charcot - 17440 Aytré Tél. 05 46 50 15 15 - Fax

New website, try it !
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17/03/2012 - www.abcd-international.fr
e 26mm (EP CJ2) 26 mm flat joint-cover (EP CJ2) Couvre-joint plat de 40mm (EP CJ4) 40 mm flat joint-cover (EP CJ4) Available from March, 1st 2010 : Profiles available in 2m65, 2m90, 3m15, and 5m80 for our systems P26 Evolution and P40 Evolution. Except when specified otherwise, quotations and order confirmations will be made with the open runners as wall starts. All our ABCD News are available on our website 4 - 6, rue des Carriers Italiens - Z.A.C. Centre Ville - 91350 Grigny Tél. : +(33)1 69

° ¢ ¢ Annexe de configuration pour produits radio chauffage - Hager
° ¢ ¢ Annexe de configuration pour produits radio chauffage - Hager
09/02/2012 - www.hager.fr
tion Sur le récepteur/actionneur (ex. le gestionnaire d'énergie) aller dans le menu des liens radio et choisir la fonction souhaitée. Les fonctions sont différentiées selon qu'elles sont disponibles pour 1 zone ou pour toutes les zones. 4 Validation de la fonction Valider par OK et attendre la confirmation : information de

100127162726Sol UR
100127162726Sol UR
09/04/2011 - www.pedrazzini.fr
pas pour ambition d' être exhaustives et sont fondées sur l'état actuel de nos connaissances et des lois et réglementations en vigueur : toute personne utilisant ce produit toutes autres fins que celles spécifiquement recommandées dans la fiche technique, sans avoir obtenu au préalable une confirmation écrite de notre part de l'adéquation du produit l'usage envisagé, le fait ses propres risques. Il est toujours de la responsabilité de l'utilisateur de prendre toutes les mesures

100127162708S40
100127162708S40
09/04/2011 - www.pedrazzini.fr
pas pour ambition d' être exhaustives et sont fondées sur l'état actuel de nos connaissances et des lois et réglementations en vigueur : toute personne utilisant ce produit toutes autres fins que celles spécifiquement recommandées dans la fiche technique, sans avoir obtenu au préalable une confirmation écrite de notre part de l'adéquation du produit l'usage envisagé, le fait ses propres risques. Il est toujours de la responsabilité de l'utilisateur de prendre toutes les mesures

JupitAirBonCommande
JupitAirBonCommande
09/04/2011 - www.cbs-cbt.com
Prix unitaire 0.37 11.50 0.74 23.50 Quantité Prix 5 Colis de 70mm (500 paires) Colis de 110mm (250 paires) 20 20 TVA 19.6% Total TTC TOTAL payer Paiement : Par chèque ( l'ordre Concepts Bois Structure) ou virement bancaire, 100% la commande Date de livraison prévue : sous 5 jours suite la confirmation de commande Adresse de facturation : Entreprise : Nom : Prénom : Adresse : Tel : Fax : N° TVA : Bon pour commande Date : Lieu : Signature : Adresse de livraison : idem : Entreprise : No

EN 5918
EN 5918
09/04/2011 - www.deltadore.com
obile) - Message can be personalized - Tamper alarm when opened or removed - PSTN voice and digital telephone transmitter - Operates autonomously with detectors, without going through the control unit: up to 16 detectors in all, including smoke detector, power main outage, water leaks, etc. - Audio confirmation and intercom dialogue - Easy-to-use built-in control keypad to activate/deactivate surveillance and to program call numbers - Alarm status via voice synthesis Features - Power supply: fou

156 156 bis 157 254 277 PROFIBUS
156 156 bis 157 254 277 PROFIBUS
09/04/2011 - www.sermes.fr
0 Fax : 03 88 40 72 19 cables@sermes.fr 67025 STRASBOURG www.sermes.fr Cedex 1 Nous nous efforçons d'améliorer en permanence nos produits. Sous réserve de modifications des versions, des caractéristiques techniques et des photos, celles-ci étant susceptibles d'évoluer. Engagement ferme après confirmation. UNITRONIC BUS L2/FIP PARTICULARITES · · · · · · · · Diverses variantes, conventionnelles ou en version FC « Fast Connect » Avec âmes 7 brins pour les applications avec vibr

Programme Fête Très Haut Débit 2010
Programme Fête Très Haut Débit 2010
25/11/2010 - www.acome.fr
le jeudi 24 juin 2010 Mortain "Fête" du Très Haut Débit et de l'aménagement numérique Inscription uniquement en ligne sur www.acome.com Le nombre de places étant limité, inscrivez-vous dès présent et au plus tard le 15 juin 2010 La confirmation de votre participation et les modalités d'accès vous seront confirmées par mail au minimum 10 jours avant l'événement. Avec la présence de Philippe DISTLER, Directeur Général de l'ARCEP 9 h 3 0 Accueil sur le site Le Cosec ­ Mortain

Joubert contreplaqués : un seul nom pour un grand nom du contreplaqué
Joubert contreplaqués : un seul nom pour un grand nom du contreplaqué
25/11/2010 - www.n-schilling.com
rché international, le Groupe poursuit une politique d'investissements et d'innovation ambitieuse. Joubert contreplaqués souhaite également simplifier les relations avec ses partenaires. Comme par le passé, le service commercial du Groupe restera l'interlocuteur privilégié de ses clients. Les confirmations de commandes ainsi que les factures seront intitulées distinctement selon le lieu de production (Joubert Saint-Jean d'Angély SAS et Joubert Les Éliots SAS). -2Visuels téléchargeabl

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