Conditions Générales de Ventes - Hubler

Extrait du fichier (au format texte) :

Conditions Générales de Ventes
Préambule
Toute commande implique de la part de l acheteur la prise de connaissance de nos conditions générales de vente disponibles ici même sur notre site Internet www.hubler.fr et l acceptation expresse de tous ses points.
L acheteur ne peut opposer aucune clause qui n aurait fait l objet de notre part d une acceptation expresse et écrite.

Commande
Toute commande correspond à un accord entre les parties. Elle est définitive et ne pourra être résiliée quel que soit le motif d annulation, notamment l annulation par le client final de la commande passée à notre acheteur.
A défaut de réserve à réception, l acheteur est réputé avoir accepté le produit livré conforme et en parfait état.
Les quantités indiquées sont celles reprises dans notre confirmation de commande.
En cas de commande de produits non standard, les quantités livrées seront assorties d une tolérance quantitative en +/- telle que reprise dans notre confirmation de commande.
Nous nous réservons la possibilité de procéder à des livraisons globales ou partielles en fonction des contraintes logistiques d approvisionnement et de transport.
Nos conditions de livraison standard sont celles indiquées dans nos conditions d approvisionnements. Les délais de livraisons sont donnés à titre indicatif. Nous ne pouvons être tenus responsables des conséquences induites par un éventuel retard et cas de force majeure, tout dépassement de délai ne peut justifier aucune demande d indemnisation ou l application de pénalités de la part de l acheteur.
Aucun retour et/ou reprise de marchandise n est accepté après livraison.

Prix
Nos produits sont facturés aux tarifs en vigueur au jour de réception de la commande. Il est fait application des conditions d approvisionnements et des possibilités de remises en vigueur le jour de réception de la commande.
Les prix appliqués et convenus sont hors taxes. Lors de la facturation, il sera ajouté le taux de TVA en vigueur le jour de l expédition.

Conditions de règlement
Sauf convention contraire portée sur la facture, toutes nos expéditions sont payables comptant à réception de facture et sans escompte.
En cas d acceptation de notre part d une déduction d escompte pour paiement comptant, celle-ci entraîne une réduction de la TVA déductible.
A défaut de paiement à l échéance indiquée sur la facture, des pénalités de retard seront calculées suivant un taux d intérêt égal au taux d intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à son opération de financement la plus récente augmentée de 10 points, outre indemnités forfaitaires pour frais de recouvrement de 40 euros et outre encore une indemnité forfaitaire de 15 % sur l intégralité des sommes restants dues en TTC à
titre de clause pénale.

Réserve de Propriété
Conformément à la loi n° 80 335 du 12 mai 1980, nos produits sont vendus avec réserve de propriété jusqu au paiement effectif intégral du prix de vente. A défaut de paiement, nous pourrons donc reprendre les marchandises en quelques mains qu elles se trouvent.
Les risques pouvant affecter nos produits sont transférés à l acheteur à la prise de livraison. Jusqu à paiement intégral, l acheteur devra prendre soin de nos marchandises et souscrire toutes les assurances nécessaires.

Réclamation
L étendue de nos garanties ne saurait excéder celle de nos fournisseurs. Ces garanties sont valables sous réserve d un respect strict des spécifications figurant dans nos fiches techniques. En aucun cas, notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de non-respect des recommandations faites dans nos fiches techniques.
En cas de litige, notre garantie et notre responsabilité seraient limitées à la fourniture gratuite de produits identiques non agencés en remplacement de ceux que nous avons reconnus défectueux. La mise en Suvre et les conséquences éventuelles (pénalités de retard, perte de marché
ultérieur, frais de dépose et repose ...) ne pourront être prises en compte.
Conformément aux règles de transport, en cas de litige, il incombe aux destinataires de nos expéditions de faire toutes les réserves écrites au transporteur lors de la livraison et de nous informer, dès constatation, des dommages afin de préserver tout recours auprès du transporteur.
Si aucune réserve n est portée sur les documents de transport, la marchandise est réputée en tout point conforme à la commande et aucune réclamation ultérieure ne pourra être acceptée.
Lorsque les caisses sont livrées sur des palettes Europe, le destinataire est tenu conformément aux pratiques de donner au chauffeur un nombre
équivalent de palettes vides. Dans le cas contraire, nous serions contraints de facturer à l acheteur les palettes manquantes au prix en vigueur au moment de la livraison.
Dans le cas d un enlèvement exceptionnel sur notre stock, la signature sans réserve de notre bon de livraison par le chauffeur certifie la conformité

Dans la boutique



Bilegno - Hubler
Bilegno - Hubler
22/03/2018 - www.hubler.fr
Bilegno PLACAGE DE BOIS NATUREL BRUT SUR SOUS-COUCHE BOIS COMPOSITION Il s agit de feuilles dont la surface est constituée de placages de bois naturel tranchés et jointés (avec joints collés). Ces placages sont ensuite plaqués sur une sous-couche de bois naturel ceiba (fromager), selon un procédé confidentiel, avec des résines et une technique spéciale qui évite toute remontée d humidité ou de solvants lors des opérations de plaquage (encollage du dos des panneaux et plaquage sur

Brut sur Stratifié Hubler
Brut sur Stratifié Hubler
22/03/2018 - www.hubler.fr
Brut sur Stratifié Hubler PLACAGE DE BOIS NATUREL BRUT SUR SOUS-COUCHE STRATIFIÉE COMPOSITION Le décor des feuilles est composé de placages de bois naturels bruts. La sous-couche de la feuille est constituée de feuilles de papier kraft imprégnées de résine phénolique. Elles ont des propriétés postformables, conférant ces feuilles une grande souplesse. Cette sous-couche stratifiée garantit l utilisateur une excellente tenue du collage sur les supports adaptés. La surface des pl

Tressés - Hubler
Tressés - Hubler
22/03/2018 - www.hubler.fr
Tressés PLACAGE DE BOIS BRUT FINEMENT PONCÉ SUR SOUS COUCHE DE PAPIER ÉTANCHE COMPOSITION Il s agit de feuilles dont la surface est composée de bandes de placage de bois brut finement poncées. Collées entre elles, ces bandes sont appliquées sur un papier étanche par un procédé technique tenu confidentiel. Elles sont tressées manuellement dans une usine Européenne. DIMENSIONS STANDARD Format : 244 x 122 cm. Epaisseur : environ 11/10 mm. CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES Stabilité dimensi

Manuel de Montage pour lames acoustiques Hub'Acoustic - Hubler
Manuel de Montage pour lames acoustiques Hub'Acoustic - Hubler
22/03/2018 - www.hubler.fr
Manuel de Montage pour lames acoustiques Hub Acoustic® Les lames acoustiques Hub Acoustic® sont utilisables pour réaliser des PLAFONDS (mode horizontal) ou des MURS (mode vertical). Fixations : Clip début : 1 par 0,6 ml Clips intermédiaires : 14 par m² Profilé : 1,78 ml par m² Réalisation de PLAFONDS Le montage se fait sur ossature en profilé métal (type T24 ou Oméga). La fixation est réalisée avec les 2 types de clips. D (1,2 m) Ossature porteuse B (1,2 m) A (1,2 m) Lame Hub'Aco

Alpikord - Hubler
Alpikord - Hubler
22/03/2018 - www.hubler.fr
Alpikord PLACAGE DE BOIS RECONSTITUÉ VERNI SUR STRATIFIÉ COMPOSITION Feuilles constituées d un placage de bois reconstitué et d une sous-couche en stratifié. Placage La surface, constituée de placages en bois reconstitués (Alpilignum), est recouverte de plusieurs couches de vernis acrylique polyuréthane. Il existe plusieurs finitions : "Satiné" (environ 25 gloss), "Silk" (environ 15 gloss), "Effet Ciré" (environ 5 gloss), "Effet Ciré sablé" (environ 5 gloss) ou "Groove" (environ 5

Conditions Générales de Ventes - Hubler
Conditions Générales de Ventes - Hubler
22/03/2018 - www.hubler.fr
Conditions Générales de Ventes Préambule Toute commande implique de la part de l acheteur la prise de connaissance de nos conditions générales de vente disponibles ici même sur notre site Internet www.hubler.fr et l acceptation expresse de tous ses points. L acheteur ne peut opposer aucune clause qui n aurait fait l objet de notre part d une acceptation expresse et écrite. Commande Toute commande correspond un accord entre les parties. Elle est définitive et ne pourra être rési

Alpikord - Hubler
Alpikord - Hubler
22/03/2018 - www.hubler.fr
Alpikord PLACAGE DE BOIS RECONSTITUÉ VERNI SUR STRATIFIÉ COMPOSITION Feuilles constituées d un placage de bois reconstitué et d une sous-couche en stratifié. Placage La surface, constituée de placages en bois reconstitués (Alpilignum), est recouverte de plusieurs couches de vernis acrylique polyuréthane. Il existe plusieurs finitions : "Satiné" (environ 25 gloss), "Silk" (environ 15 gloss), "Effet Ciré" (environ 5 gloss), "Effet Ciré sablé" (environ 5 gloss) ou "Groove" (environ 5

Métal - Hubler
Métal - Hubler
22/03/2018 - www.hubler.fr
Métal MÉTAL SUR STRATIFIÉ COMPOSITION - FINITION Produits stratifiés décoratifs dont le décor est une feuille de métal véritable. La sous-couche des feuilles est constituée de feuilles de papier kraft imprégnées de résine phénolique. La finition du métal est mate, satinée ou brillante selon les références (brillante et satinée par superposition de 2 feuilles de métal dans le cas des références Rivets ). Les surfaces sont protégées de la façon suivante : - vernis UV pour

S130 Skid Steer Loader Specifications
S130 Skid Steer Loader Specifications
01/12/2010 - www.bobcat.eu
S130 | Compact Loaders S130 | Specifications Machine Rating Rated operating capacity (Bobcat) Tipping capacity Pump capacity System relief at quick couplers Max. travel speed 590 kg 1195 kg 64.00 L/min 22.4-23.1 MPa 11.8 km/h Kubota / V2203-M-DI-E2B-BC-3 Diesel Liquid 34.3 kW 150.0 Nm 4 2194 cm3 50.30 L 2465 kg 2128 kg Direction and speed controlled by two hand levers Separate foot pedals or optional Advanced Control System (ACS) or Selectable Joystick Controls (SJC) Electrical switch on right-

M i c r o s o f t W o r d - B R I O E C O 3 4 0 0 I P 5 5 . d o c
M i c r o s o f t W o r d - B R I O E C O 3 4 0 0 I P 5 5 . d o c
10/03/2012 - kaufelfr.tnb.com
Profil Environnemental Produit Bloc autonome d'éclairage de sécurité Ce document répond aux exigences de la norme NF ISO 14 020 établissant les principes directeurs pour le développement et déclarations environnementales ainsi qu' celle de la norme ISO 14 025 établissant les principes et les procédures de développement de déclarations environnementales de type III. Mise jour : 8 janvier 2010 1. Description du produit Référence : Identification du produit : Fonction : Source lumin

Avant-première Polyrey au Trinquet : plus de 300 clients privilégiés et journalistes découvrent la Collection 2013-2017 !
Avant-première Polyrey au Trinquet : plus de 300 clients privilégiés et journalistes découvrent la Collection 2013-2017 !
11/02/2013 - www.n-schilling.com
Communiqué de presse 8 février 2013 Avant-première Polyrey au Trinquet : plus de 300 clients privilégiés et journalistes découvrent la Collection 2013-2017 ! Après une semaine de séminaire pour les équipes internes de Polyrey, réunissant responsables, commerciaux et services clients des entités France, Ibérica, Italie, Allemagne et Angleterre au siège Polyrey de Baneuil (24), ce fut au tour de 300 clients privilégiés et de la presse de découvrir en avant-première la Collection 2

cablage des detecteurs rx 588
cablage des detecteurs rx 588
09/04/2011 - www.cooperfrance.com
CAblAgE DES DéTECTEURS Série RX & MX Avec résistances de supervision vers la centrale câblage normalement fermé Autoprotection 12 Volts Alarme DETECTEUR Série RX & MX AVEC RéSiSTAnCE vers la centrale câblage avec résistance de supervision 12 Volts Alarme Alarme + Autoprotection avec résistance d'équilibrage + - + -

Flail Cutter Attachment specifications
Flail Cutter Attachment specifications
01/12/2010 - www.bobcat.eu
Flail Cutter Attachments Flail Cutter Specifications Standard features ‡ Variable-speed displacement motor allows the flail cutter to be "tuned in" to your machine, depending on its hydraulic capacity. By varying the motor displacement to accept auxiliary hydraulic flows ranging from 64 to 151 l/min, the flail cutter can be operated on many different carriers. ‡ Floating linkage is standard on the flail cutter. This, along with the attachment's compact deck length, lets the unit follow the co

Terca présente Terre blanche et Terre grise 2 nouveaux coloris tendance pour sa gamme de briques d’architecture lisses unies
Terca présente Terre blanche et Terre grise 2 nouveaux coloris tendance pour sa gamme de briques d’architecture lisses unies
18/10/2012 - www.n-schilling.com
Solutions façade COMMUNIQUÉ DE PRESSE - octobre 2012 - en ligne sur le site : www.n-schilling.com doc. Wienerberger Terca présente Terre blanche et Terre grise 2 nouveaux coloris tendance pour sa gamme de briques d'architecture lisses unies Premier producteur mondial de briques en terre cuite et premier tuilier européen, Wienerberger propose des solutions techniques, performantes et esthétiques aux professionnels du bâtiment. TERCA, la marque dédiée aux solutions façade et mur en brique