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Avec Picard Serrures, plus de raison de se priver avant l'?t? pour s?curiser son domicile avec une porte blind?e de haute s?curit
Avec Picard Serrures, plus de raison de se priver avant l'?t? pour s?curiser son domicile avec une porte blind?e de haute s?curit
01/07/2019 - www.andresudrie.com
tion de financement adaptee. De quoi ne plus hesiter pour s'equiper avant l'ete ! En partenariat avec Sofinco, Picard Serrures met en place une facilite de financement reservee aux particuliers pour les aider a securiser leur domicile sans depasser leur budget. Adaptee a chaque situation grace a un paiement echelonne sur 12 a 36 mois, cette offre leur permet de financer l'achat d'une porte blindee de haute securite et son installation, realisee exclusivement par un Installateur Agree Picard Serr

1.2 ˆ 1.7-(G.1).QXD - Adesol Tego
1.2 ˆ 1.7-(G.1).QXD - Adesol Tego
26/09/2018 - www.adesol-tego.com
entraînant l'arrêt total ou partiel de nos installations, nous autorisent suspendre ou annuler les marchés en cours ou retarder l'exécution des commandes. Dans tous les cas, nous sommes libérés de nos engagements concernant les délais, soit que le client n'ait pas observé les délais de paiement convenus, soit que les spécifications fournies par l'acheteur ne nous soient pas parvenues en temps utile. Les commandes sont fabriquées avec les tolérances d'usage en qualité courante, i

conditions générales de ventes - Adesol Tego
conditions générales de ventes - Adesol Tego
26/09/2018 - www.adesol-tego.com
entraînant l'arrêt total ou partiel de nos installations, nous autorisent suspendre ou annuler les marchés en cours ou retarder l'exécution des commandes. Dans tous les cas, nous sommes libérés de nos engagements concernant les délais, soit que le client n'ait pas observé les délais de paiement convenus, soit que les spécifications fournies par l'acheteur ne nous soient pas parvenues en temps utile. Les commandes sont fabriquées avec les tolérances d'usage en qualité courante, i

0.5.2 ˆ 5.3-(G.5).QXD - Adesol Tego
0.5.2 ˆ 5.3-(G.5).QXD - Adesol Tego
26/09/2018 - www.adesol-tego.com
entraînant l'arrêt total ou partiel de nos installations, nous autorisent suspendre ou annuler les marchés en cours ou retarder l'exécution des commandes. Dans tous les cas, nous sommes libérés de nos engagements concernant les délais, soit que le client n'ait pas observé les délais de paiement convenus, soit que les spécifications fournies par l'acheteur ne nous soient pas parvenues en temps utile. Les commandes sont fabriquées avec les tolérances d'usage en qualité courante, i

CONDITIONS GENERALES DE VENTE Mise à jour du 05/12 ... - Deldi
CONDITIONS GENERALES DE VENTE Mise à jour du 05/12 ... - Deldi
04/09/2018 - www.deldi.fr
e d identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s il en a un.  remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis;  valider sa commande après l avoir vérifiée;  effectuer le paiement dans les conditions prévues;

Portes Diamant® équipées du nouveau cylindre Tapkey : quand le smartphone devient un trousseau de clés virtuel
Portes Diamant® équipées du nouveau cylindre Tapkey : quand le smartphone devient un trousseau de clés virtuel
24/05/2018 - www.andresudrie.com
Information Presse Mai 2018 Portes Diamant® équipées du nouveau cylindre Tapkey : quand le smartphone devient un trousseau de clés virtuel Si la Technologie Sans Contact a d ores et déj révolutionné l univers du paiement, la dématérialisation se poursuit pour faciliter, toujours un peu plus, le quotidien. Nouvelle illustration, Picard Serrures équipe désormais, en option, ses portes blindées Diamant® A2P BP1 du nouveau cylindre mécatronique Tapkey. Entièrement connecté, il rem

conditions generales de vente - Minco
conditions generales de vente - Minco
09/05/2018 - www.minco.fr
e fournir toute justification quant la réalité des vices ou anomalies constatés. Il devra laisser toute facilité au vendeur pour procéder la constatation de ces vices ou anomalies et y porter remède. Il s'abstiendra d'intervenir lui-même ou de faire intervenir un tiers. 5  Conditions de Paiement Les prix sont stipulés hors taxes ; leur nature (ferme ou révisable), leur montant sont précisés dans les conditions particulières. Sauf stipulation contraire et conditions particulière

Conditions Générales de Ventes - Hubler
Conditions Générales de Ventes - Hubler
22/03/2018 - www.hubler.fr
era ajouté le taux de TVA en vigueur le jour de l expédition. Conditions de règlement Sauf convention contraire portée sur la facture, toutes nos expéditions sont payables comptant réception de facture et sans escompte. En cas d acceptation de notre part d une déduction d escompte pour paiement comptant, celle-ci entraîne une réduction de la TVA déductible. A défaut de

Conditions Générales de Ventes - Hubler
Conditions Générales de Ventes - Hubler
22/03/2018 - www.hubler.fr
era ajouté le taux de TVA en vigueur le jour de l expédition. Conditions de règlement Sauf convention contraire portée sur la facture, toutes nos expéditions sont payables comptant réception de facture et sans escompte. En cas d acceptation de notre part d une déduction d escompte pour paiement comptant, celle-ci entraîne une réduction de la TVA déductible. A défaut de

cond. gen. vente - Dimos
cond. gen. vente - Dimos
13/09/2017 - www.dimos.fr
on par le fait d indications telles que transport franco, remise contre remboursement, etc & L acheteur assumera tous les risques de la chose dès la remise du matériel au transporteur ou lui-même dans nos magasins, et ce, bien que le transfert de propriété ne se réalise qu après complet paiement effectif du prix de par le jeu de la CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ. CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

CONDITIONS GENERALES DE VENTE – SERSYS SA
CONDITIONS GENERALES DE VENTE – SERSYS SA
09/08/2017 - www.sersys.fr
artient de vérifier les expéditions l'arrivée et d'exercer, s'il y a lieu, les recours contre le transporteur. Le choix du transporteur par le vendeur ne modifie pas cette obligation de l'acheteur. 5 Clause de réserve de propriété Le vendeur conserve la propriété des marchandises jusqu'au paiement intégral du prix (Loi N°85.98 du 25/01/85 Art. 121). 6 Conformité En ligne avec notre certification ISO9001 (AFAQ n°1995/4827), nous certifions la conformité de nos produits par rapport

Voir - Aquarese
Voir - Aquarese
29/06/2017 - www.aquarese.fr
réserve le droit de retourner les livraisons lui parvenant plus de 15 jours avant la date prévue ainsi que de refuser les quantités excédentaires. En cas d accord de l Acheteur sur une livraison anticipée, les règlements n interviennent que conformément aux termes contractuels initiaux de paiement. Le fournisseur s engage prévenir l Acheteur immédiatement de tout événement susceptible d entraîner un retard de livraison par rapport au délai mentionné sur la commande. En cas

DSN : une bonne réforme mais pour quels impacts et ... - Horoquartz
DSN : une bonne réforme mais pour quels impacts et ... - Horoquartz
12/04/2017 - www.horoquartz.fr
ontrat de travail de plus d un mois. Le calendrier : une mise en service progressive jusqu  janvier 2016 " La phase 1 a débuté en en avril 2013 avec l intégration d une série de déclarations la DSN : Attestation Employeur ( destination de Pôle Emploi), attestations de salaires pour le paiement des indemnités journalières maladies, maternité, paternité (Assurance Maladie), déclaration et enquête de mouvement de main d Suvre DMMO/EMMO (Ministère du travail), formulaires de r

Télécharger le témoignage client Lafarge - Horoquartz
Télécharger le témoignage client Lafarge - Horoquartz
12/04/2017 - www.horoquartz.fr
déménagement effectué. Easy ID, une suite logicielle de gestion des identités et des badges C est en avril 2012, soit 3 mois avant l ouverture, que la question se pose de permettre au personnel de disposer d une carte unique pour le contrôle d accès, la gestion des temps, le badgeage, le paiement de la cantine, le

Conditions générales de vente - Mevaco
Conditions générales de vente - Mevaco
11/04/2017 - www.mevaco.fr
ier ou d annuler les commandes passées et acceptées si l acheteur manque ses engagements contractuels ou si des informations justifiant la détérioration de la solvabilité de l acheteur nous parviennent moins que l'acheteur ne fournisse des garanties supplémentaires satisfaisantes ou un paiement la commande. 2.3 Il en est de même s il intervient un changement essentiel des conditions existantes au moment de la conclusion du contrat. Article 3  Garantie 3.1 Nous ne garantissons p

formation - Souchier
formation - Souchier
29/03/2017 - www.souchier.fr
restauration du soir et l hébergement ne sont pas compris. Réglement par l entreprise sauf dispositions particulières prévues dans la proposition de formation, le réglement du prix de la formation doit être effectué dans les 30 jours suivant la date de facturation. Tout retard ou refus de paiement l échéance, après mise en demeure par lettre recommandée avec demande d accusé de réception demeurée infructueuse huit jours ouvrés après son envoi, déclenche une procédure d 

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29/11/2016 - www.lvifrance.fr
e interprété comme valant renonciation se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque desdites conditions. 2. COMMANDES Pour être valable, la commande doit préciser notamment la quantité, la marque, le type, les références des produits vendus ainsi que le prix convenu, les conditions de paiement si différentes des conditions contractuelles, le lieu et la date de livraison ou de l'enlèvement. En cas d écart entre les conditions commerciales enregistrées dans notre système inform

Conditions générales de vente - France Equipement
Conditions générales de vente - France Equipement
21/11/2016 - www.franceequipement.fr
e la date même ou de faire effectuer par un tiers la réparation. Aucun produit ne peut être retourné sans d envoi des devis ou confirmation de commande, les prix y figurant seront indexés en application l'accord préalable de notre société et la copie du bon de livraison. Les obligations de paiement de l article 9.3 ci-après. Toute commande, toute modification ou supplément de commande, n'est du client restent inchangées dans tous les cas de mise en jeu de notre garantie. réputée a

Monnayeurs et Serrures électroniques pour casiers et vestiaires : RONIS réunit l'ensemble de ses solutions dans un catalogue et présente sa nouvelle gamme électronique !
Monnayeurs et Serrures électroniques pour casiers et vestiaires : RONIS réunit l'ensemble de ses solutions dans un catalogue et présente sa nouvelle gamme électronique !
29/09/2016 - www.andresudrie.com
e pistons interchangeable, + le modèle OMEGA carte avec boîtier métal, serrure carte avec barillet interchangeable paillettes fonctionnant avec carte étampée bande magnétique, + ACCESS, la serrure spécialement conçue pour contrôler l accès aux lieux publics ou privés moyennant paiement. Chaque référence s accompagne d une photo du produit, d un schéma côté et d un descriptif technique. Une nouvelle gamme électronique Dans son nouveau catalogue, RONIS présente en

Conditions d'achat HEWI (format PDF | 45 Ko)
Conditions d'achat HEWI (format PDF | 45 Ko)
05/07/2016 - www.hewi.com
é nouveau expressément mentionnées lors de commandes séparées ou lors d une passation de commandes. Les conditions générales d achat ou de livraison du fournisseur ne sont valables que dans la mesure où HEWI les a expressément acceptées par écrit. La réception de livraisons et/ou le paiement du prix d achat sont également valables sans opposition expresse aux conditions du fournisseur, sans toutefois constituer une acceptation tacite de l acheteur. Les modifications ou les con

Premiers certificats de conformité au RBUE délivrés par Le Commerce du Bois
Premiers certificats de conformité au RBUE délivrés par Le Commerce du Bois
14/09/2015 - www.n-schilling.com
ature de l offre (certifiée ou non) avec aussi la prise en compte du niveau de gouvernance des pays d origine ; < un référentiel des documents de légalité indispensables fournir, pays par pays, dans les différents domaines analysés (gestion forestière, enregistrement légal des acteurs, paiement des taxes, le transport &) ; < une expertise renforcée de LCB avec le recrutement de Patrick Baraize comme chargé de mission RBUE. En tant que spécialiste des chaînes de contrôle après

Lumifinance - Technal
Lumifinance - Technal
01/12/2014 - www.technal.fr
oursement de 13 53 mois '” TEG(b) annuel fixe de 1,95% 4,95% (taux débiteurs fixes correspondants de 1,93% 4,84%) Fenêtres, portes-fenêtres et portes de la gamme TOPAZE, SAPHIR, SOLEAL et NAUTILE '” 0 ¬ de frais de dossier '” Financement jusqu  100% du devis '” Possibilité de pause paiement(c) EXEMPLE : VOUS EMPRUNTEZ 8 500 ¬. Vous avez le choix entre la mensualité Dynamique , Souple  ou Confort . Si vous optez pour la mensualité Confort , vous rembourserez 185 ¬/moi

Loxam ET 31 6-b
Loxam ET 31 6-b
22/02/2012 - www.loxam.fr
mondes qu'a priori tout sépare, le virtuel de la toile se heurtant la réalité des chantiers. Et pourtant, tous les professionnels utilisent quotidiennement les services dématérialisés. Dans la gestion de leur entreprise d'abord. Depuis le 1er janvier 2006, la télédéclaration et le télépaiement de la TVA sont obligatoires pour toutes les sociétés réalisant plus de 1,5 million d'euros de chiffre d'affaires. En parallèle, les entreprises peuvent recourir au site net-entreprises.fr

Mise en page 1 - Loxam
Mise en page 1 - Loxam
22/02/2012 - www.loxam.fr
restent compétitifs. 2 Des engagements clairs Dans le cadre du contrat MINILEASE, nos prix sont précisés dès le départ pour des durées de 1, 2 ou 3 ans. Grâce une facturation forfaitaire mensuelle définie lors de la signature du contrat, le contrôle de vos règlements est simplifié. Les paiements sont connus, répartis et budgétés. 3 Vos frais de maintenance réduits Pour garantir l'efficacité et la sécurité de vos machines, vous n'avez plus besoin d'entretenir un atelier ni de

1. Point de recharge pour véhicules électriques ou hybrides ...
1. Point de recharge pour véhicules électriques ou hybrides ...
10/02/2012 - www.legrand.fr
énergie de type EMDX Legrand ou similaire communicant Modbus RS 485 sera situé dans le tableau des services généraux. L'affichage de la consommation sera réalisé au travers d'un écran et d'une infrastructure de communication IP i-communicante de type Legrand ou similaire. 1.4. Option mode de paiement de consommation d'énergie Le

cgv
cgv
09/04/2011 - www.caillebotis.net
soit acceptée par CIR. Dans le cas d'une première commande dont le prix de vente de la marchandise seule est inférieur 750HT (sept cent cinquante euros hors taxes), la totalité des sommes dues devront être payées dès la commande afin que celle-ci soit acceptée par CIR. Aucun escompte pour paiement anticipé n'est accordé de manière automatique. L'escompte pourra être considéré comme accordé uniquement avec le consentement et l'accord formel et ponctuel de CIR. Les clients en qual

001tarif
001tarif
09/04/2011 - www.amelux.fr
nsi que d'un acompte de 20% de la valeur de commande afin d'être prise en considération ; elle ne pourra être annulée dès qu'elle aura reçu un commencement d'exécution ou de livraison. 2. RESERVE DE PROPRIETE : LE VENDEUR SE RESERVE EXPRESSEMENT LA PROPRIETE DES MARCHANDISES LIVREES JUSQU'AU PAIEMENT INTEGRAL DE LEUR PRIX EN PRINCIPAL ET INTERETS. 21° Transfert des risques : la marchandise sera aux charges, risques et périls de l'acheteur qui en deviendra responsable dès la remise mat

cgv
cgv
09/04/2011 - www.georgin.com
e indépendante de la volonté du vendeur, et que ce dernier y consente, le matériel est emmagasiné et manutentionné, s'il y a lieu, aux frais et risques de l'acheteur, le vendeur déclinant toute responsabilité subséquente cet égard. Ces dispositions ne modifient en rien les obligations de paiement de la fourniture et ne constituent aucune novation. Les délais de livraison courent partir de la plus tardive des dates suivantes: celle de l'accusé de réception de commande, celles où

CGV2011
CGV2011
09/04/2011 - www.carrier.fr
ception de la Commande et, le cas échéant, du versement de l'acompte demandé par le VENDEUR. L'accusé de réception est adressé au CLIENT par courrier ou par télécopie. L'accusé de réception qui comprendra les spécifications du matériel ou de la prestation de services, les conditions de paiement, le prix, les délais et lieu de livraison et le mode de transport est déterminant pour les conditions d'exécution de la Commande. Le CLIENT est tenu de signaler toute erreur ou omission é

CGdV
CGdV
09/04/2011 - www.orbitec.fr
e vente et aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de oRBItEc, prévaloir sur ces conditions générales de vente. RésERVE DE pRopRIété Les produits livrés par ORBITEC sont vendus avec une clause subordonnant expressément le transfert de leur propriété au paiement intégral du prix en principal et accessoires, nonobstant l'acceptation de tout effet de commerce. Tant que le prix n'aura pas été intégralement payé, l'acheteur devra individualiser les

JupitAirBonCommande
JupitAirBonCommande
09/04/2011 - www.cbs-cbt.com
barits 70mm : Nbre de paires 110mm, clip Noir : Nre de gabarits 110mm : Total HT Location 1 gabarit, 1 mois Total HT Transport (France métropolitaine) Prix unitaire 0.37 11.50 0.74 23.50 Quantité Prix 5 Colis de 70mm (500 paires) Colis de 110mm (250 paires) 20 20 TVA 19.6% Total TTC TOTAL payer Paiement : Par chèque ( l'ordre Concepts Bois Structure) ou virement bancaire, 100% la commande Date de livraison prévue : sous 5 jours suite la confirmation de commande Adresse de facturation

rapport-president
rapport-president
09/04/2011 - www.trigano.fr
s. Le dispositif est complété par la mise en place dans chaque business unit d'un comité de crédit rapportant la direction générale de Trigano. Enfin, en ce qui concerne les caravanes et les camping-cars, la conservation des documents nécessaires l'immatriculation des véhicules jusqu'au paiement complet permet dans la plupart des cas de limiter le risque au montant de la marge commerciale. Risque climatique Les activités matériel de camping et de jardin sont affectées de façon si

Conditions générales de location
Conditions générales de location
29/12/2010 - www.loxam.fr
PARATIONS 9-1 : Le locataire informe le loueur, par tout moyen écrit sa convenance, en cas de panne immobilisant le matériel pendant la durée de la location. 9-2 : Dès que le loueur est informé, le contrat est suspendu pendant la durée de l'immobilisation du matériel en ce qui concerne son paiement, mais reste en vigueur pour toutes les autres obligations, sauf dispositions prévues l'article 10-1. 9-3 : Toutefois, les pannes d'une durée inférieure ou égale deux heures ne modifi

Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
29/12/2010 - www.loxam.fr
e disposition, Loxam informera le Client de la date de mise disposition, ce dernier s'engageant prendre possession des Matériels dans un délai de 10 (dix) jours compter du jour où il aura été informé. Passé ce délai, Loxam sera en droit de facturer des frais de stockage. ARTICLE 5 : PAIEMENT DU PRIX ARTICLE 8 : FORCE MAJEURE 5.1 Cas Général : sauf conditions particulières expressément stipulées au contrat, les Matériels sont payables au comptant. Les prix affichés sont arr

Conditions d'achats
Conditions d'achats
10/10/2010 - www.altor-industrie.com
(sauf conditions particulières négociées préalablement entre les parties). La facture est établie en deux exemplaires. Toute facture non reçue avant le 15 du mois suivant la livraison sera prise en compte avec la valeur du mois de réception de la facture, sans modification des conditions de paiement en vigueur. 10) CONFIDENTIALITE Le fournisseur s'engage garder la confidentialité sur tous les éléments techniques et commerciaux auxquels lui donne accès l'exécution de la commande. 1

Conditions de vente
Conditions de vente
10/10/2010 - www.altor-industrie.com
ion anormale, etc...), ou encore par une modification du produit non prévue ni spécifiée par ALTOR INDUSTRIE, sont donc exclus de la garantie. De même, la garantie ne jouera pas pour les vices apparents dont l'acheteur devra se prévaloir dans les conditions ci-avant définies. 4) CONDITIONS DE PAIEMENT Les livraisons de marchandises font l'objet d'un paiement comme indiqué sur les factures, 30 % la commande, le solde 30 jours, date d'expédition. En cas de non paiement d'une échéance

Le Groupe Altrad encaisse la crise et poursuit ses acquisitions
Le Groupe Altrad encaisse la crise et poursuit ses acquisitions
10/10/2010 - www.altrad.com
démarche, engagée titre expérimental, a été abandonnée. Pour les deux autres, deux unités de production ont été fusionnées en Grande-Bretagne et une filiale commerciale a cessé son activité au Canada. Le groupe a réduit ses stocks de 50 millions d euros et a diminué ses délais de paiement, ramenant son endettement 60 millions d euros. « La crise n a pas fragilisé l entreprise. Nous avons gardé notre cotation Banque de France. Notre endettement va encore baisser et la c

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