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Balta Déclaration REACH Cher client - Balta Group
Balta Déclaration REACH Cher client - Balta Group
30/03/2020 - www.baltagroup.com
ursuivons nos efforts pour suivre les developpements ulterieurs dans le cadre du reglement REACH et d'assurer la continuation de notre conformite. Balta Group est un utilisateur en aval  de substances  et de preparations  (colorants/produits chimiques) et un producteur de produits textiles (= articles). Afin de pouvoir jouer notre role, nous avons entame les actions suivantes: En tant qu'utilisateur en aval de colorants et de produits chimiques, nous ne sommes pas responsables pour le (pre

Balta Déclaration REACH 01/09/14 Cher client ... - Balta Group
Balta Déclaration REACH 01/09/14 Cher client ... - Balta Group
30/03/2020 - www.baltagroup.com
ous poursuivons nos efforts pour suivre les developpements ulterieurs dans le cadre du reglement REACH et d'assurer la continuation de notre conformite. Balta est un utilisateur en aval  de substances  et de preparations  (colorants/produits chimiques) et un producteur de produits textiles (= articles). Afin de pouvoir jouer notre role, nous avons entame les actions suivantes: En tant qu'utilisateur en aval de colorants et de produits chimiques, nous ne sommes pas responsables pour le (pre

fiche de données de sécurité - Parexlanko
fiche de données de sécurité - Parexlanko
04/10/2019 - www.parexlanko.com
u reglement (CE) n° 1272/2008 et ses adaptations. Conseils de prudence - Generaux : P102 Tenir hors de portee des enfants. 2.3. Autres dangers Le melange ne contient pas de -Substances extremement preoccupantes- (SVHC)>= 0.1% publiees par l´Agence Europeenne des Produits Chimiques (ECHA) selon l´article 57 du REACH : http://echa.europa.eu/fr/candidate-list-table Le melange ne repond pas aux criteres applicables aux melanges PBT ou vPvB, conformement a l-annexe XIII du reglement REACH (CE) n°

fiche de données de sécurité - Parexlanko
fiche de données de sécurité - Parexlanko
04/10/2019 - www.parexlanko.com
2/2008 et ses adaptations. Etiquetage additionnel : EUH204 Contient des isocyanates. Peut produire une reaction allergique. 2.3. Autres dangers Le melange ne contient pas de -Substances extremement preoccupantes- (SVHC)>= 0.1% publiees par l´Agence Europeenne des Produits Chimiques (ECHA) selon l´article 57 du REACH : http://echa.europa.eu/fr/candidate-list-table Le melange ne repond pas aux criteres applicables aux melanges PBT ou vPvB, conformement a l-annexe XIII du reglement REACH (CE) n°

fiche de données de sécurité - HYPER BRICO
fiche de données de sécurité - HYPER BRICO
04/10/2019 - www.parexlanko.com
e Conformement au reglement (CE) n° 1272/2008 et ses adaptations. Aucun element d-etiquetage n-est requis pour ce melange. 2.3. Autres dangers Le melange ne contient pas de -Substances extremement preoccupantes- (SVHC)>= 0.1% publiees par l´Agence Europeenne des Produits Chimiques (ECHA) selon l´article 57 du REACH : http://echa.europa.eu/fr/candidate-list-table Le melange ne repond pas aux criteres applicables aux melanges PBT ou vPvB, conformement a l-annexe XIII du reglement REACH (CE) n°

fiche de données de sécurité
fiche de données de sécurité
04/10/2019 - www.parexlanko.com
Peut produire une reaction allergique. EUH208 Contient 2-METHYL-2H-ISOTHIAZOL-3-ONE. Peut produire une reaction allergique. 2.3. Autres dangers Le melange ne contient pas de -Substances extremement preoccupantes- (SVHC)>= 0.1% publiees par l´Agence Europeenne des Produits Chimiques (ECHA) selon l´article 57 du REACH : http://echa.europa.eu/fr/candidate-list-table Le melange ne repond pas aux criteres applicables aux melanges PBT ou vPvB, conformement a l-annexe XIII du reglement REACH (CE) n°

instructions de nettoyage - Agrob Buchtal
instructions de nettoyage - Agrob Buchtal
03/10/2019 - www.agrob-buchtal.de
la preuve que la ceramique a des proprietes excellentes en comparaison aux autres materiaux de revetement. C est la beaute durable, la facilite de nettoyage combinees a une bonne fonctionnalite dans le secteur prive comme dans le secteur public qui sont des criteres decisifs. Nos produits sont des articles de marque de grande valeur. Tous les materiaux emailles et non-emailles sont caracterises par des surfaces qui se pretent de maniere excellente au nettoyage non complique. Veuillez respecter

Atlas Copco Rental LLC Telephone: +1 (281) 542-2500 2306 S ...
Atlas Copco Rental LLC Telephone: +1 (281) 542-2500 2306 S ...
04/07/2019 - www.atlascopco.com
LOCATION DE L-EQUIPEMENT, DU SERVICE ET/OU DU CONTRAT Y COMPRIS, MAIS SANS S-Y LIMITER, A LA PERFORMANCE OU LA VIOLATION DE CELUI-CI) SERA LIMITEE A LA SOMME RECUE PAR ATLAS COPCO DU CLIENT POUR LA LOCATION DE L-EQUIPEMENT / DU SERVICE PARTICULIER DONNANT LIEU A LA RECLAMATION. Aux fins du present Article, le terme ?Atlas Copco? designe Atlas Copco Rental, une filiale d-Atlas Copco Canada Inc., ses societes affiliees, ses fournisseurs et ses sous-traitants, ainsi que ses employes/ses agents res

profilés - Adesol Tego
profilés - Adesol Tego
26/09/2018 - www.adesol-tego.com
ts, " dans les musés, " dans les hôpitaux, " dans les écoles, lycées, collèges et universités, " dans les hôtels, " dans les logements sociaux, " dans les centres commerciaux, " dans les grands magasins,... mais aussi sur les lieux de travail. Rappel de la loi du 30 novembre 2007 R.111-19-2, article 7-1, modifiant l arrêté du 1 août 2006 : «Les escaliers doivent être utilisés en toute sécurité par les personnes déficientes visuelles.»

CONDITIONS GENERALES DE VENTE Mise à jour du 05/12 ... - Deldi
CONDITIONS GENERALES DE VENTE Mise à jour du 05/12 ... - Deldi
04/09/2018 - www.deldi.fr
0 Roubaix inscrit au registre des société ROUBAIX. N° de Siret : 344 140 520 00026 ci-après dénommée « DELDI S.A » et d autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder un achat via le site Internet marchand de «DELDI S.A» dénommée ci-après « l acheteur ». Article 01 - Objet Les présentes conditions de vente visent définir les relations contractuelles entre DELDI S.A et l acheteur et les conditions applicables tout achat effectué par le biais du

Trame RE
Trame RE
23/07/2018 - www.rockfon.fr
compétence des laboratoires pour les seuls essais couverts par l'accréditation. Ce rapport d'essais atteste uniquement des caractéristiques de l objet soumis aux essais et ne préjuge pas des caractéristiques de produits similaires. Il ne constitue pas une certification de produits au sens des articles L 115-27 L 115-33 et R115-1 R115-3 du code de la consommation. En cas d'émission du présent rapport par voie électronique et/ou sur support physique électronique, seul le rapport sous

Le Groupe FERMATIC - Le Guide de la Maintenance
Le Groupe FERMATIC - Le Guide de la Maintenance
19/07/2018 - www.fermatic.fr
ormité des contrats ? Pour être conforme au décret, le contrat doit impérativement porter sur des prestations factuelles, des interventions précises ci-dessous énumérés. ATTENTION, TROP SOUVENT NOUS CONSTATONS LA SOUSCRIPTION DE CONTRAT NON CONFORME !! L entretien dont il est question l article R. 125-5 du code de la construction et de l habitation comprend : - - - les visites d'entretien (nettoyage, graissage, réglages des organes mécaniques, électriques, électroniques) nécess

FERMATIC - Le Guide de la Maintenance
FERMATIC - Le Guide de la Maintenance
19/07/2018 - www.fermatic.fr
ormité des contrats ? Pour être conforme au décret, le contrat doit impérativement porter sur des prestations factuelles, des interventions précises ci-dessous énumérés. ATTENTION, TROP SOUVENT NOUS CONSTATONS LA SOUSCRIPTION DE CONTRAT NON CONFORME !! L entretien dont il est question l article R. 125-5 du code de la construction et de l habitation comprend : - - - les visites d'entretien (nettoyage, graissage, réglages des organes mécaniques, électriques, électroniques) nécess

FERMATIC - La maintenance et le SAV
FERMATIC - La maintenance et le SAV
19/07/2018 - www.fermatic.fr
ormité des contrats ? Pour être conforme au décret, le contrat doit impérativement porter sur des prestations factuelles, des interventions précises ci-dessous énumérés. ATTENTION, TROP SOUVENT NOUS CONSTATONS LA SOUSCRIPTION DE CONTRAT NON CONFORME !! L entretien dont il est question l article R. 125-5 du code de la construction et de l habitation comprend : - - - les visites d'entretien (nettoyage, graissage, réglages des organes mécaniques, électriques, électroniques) nécess

1 Règlement Jeu-concours Article 1 - Présentation de la ... - Smeg
1 Règlement Jeu-concours Article 1 - Présentation de la ... - Smeg
17/07/2018 - www.smeg.fr
Règlement Jeu-concours Article 1 - Présentation de la Société Organisatrice SMEG France, SAS au capital de 825 000 euros dont le siège social est situé au 9 rue Linus Carl Pauling - CS 80548 76131 Mont Saint Aignan Cedex, immatriculée au RCS Rouen sous le n°344083019, ci-après dénommée « Société Organisatrice », or

1 Règlement Jeu de l'été – Instagram Article 1 - Présentation ... - Smeg
1 Règlement Jeu de l'été – Instagram Article 1 - Présentation ... - Smeg
17/07/2018 - www.smeg.fr
Règlement Jeu de l été  Instagram Article 1 - Présentation de la Société Organisatrice SMEG France, SAS au capital de 825 000 euros dont le siège social est situé au 9 rue Linus Carl Pauling - CS 80548 76131 Mont Saint Aignan Cedex, immatriculée au RCS Rouen sous le n°344083019, ci-après dénommée « Société Organisatrice », or

bilan des émissions de gaz à effet de serre - Demeyere
bilan des émissions de gaz à effet de serre - Demeyere
13/07/2018 - www.demeyere.fr
178  184 rue de la Prévôté, B.P 49 59 840 PERENCHIES. BILAN DES ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE Conformément l article 75 de la loi n°2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l environnement (ENE). Décembre 2015 Destinataire : M. le Préfet de la région Nord-Pas de Calais, bilanGES.dreal-npdc@developpement-durable.gouv.fr SOMMAIRE Description de l entreprise ...............................

Publication as PDF - MEIKO
Publication as PDF - MEIKO
05/07/2018 - www.meiko.fr
t loin de suivre une idée absurde lorsqu'elle a, avec son équipe du Vancouver General Hospital (Canada), recouru la thérapie photodynamique pour décoloniser les patients avant une intervention chirurgicale, réduisant ainsi significativement le nombre d'infections au staphylocoque doré (voir article en page 2 de ce numéro). Cette idée lui a valu, ainsi qu' son équipe, le Prix de l'innovation. Nous profitons de l'occasion pour la féliciter nouveau de tout cSur. De nombreux patients

Fiche produit - KronoFrance
Fiche produit - KronoFrance
06/06/2018 - www.kronofrance.fr
Fiche produit Panneau MDF Janvier 2010  Version 1 · Qualité de produit L'obligation de communication des informations au titre de l'article 33 Kronodium est un panneau de fibres de moyenne densité bords droits en conformité avec la norme NF EN 622-5 Teneur en fumarate de diméthyle Les composants du panneau Les liants et adjuvants utilisés pour la fabrication de nos panneaux ne contiennent pas de fumarate de diméthyle (DMF). Bois

Fiche produit - BigMat
Fiche produit - BigMat
06/06/2018 - www.kronofrance.fr
thyle Les composants du panneau Bois N°CE : 210-849-0 N°CAS : 624-49-7 83 % Essences Résineux en majorité Sciure & Copeau : Rondins : Produits connexes filière bois : Recyclage : 30 % 10% 30 % 30% Colle UF(P2) ou MUF(P3) = Eau = Les procédures d'enregistrement et de notification au titre de l'article 7 L'obligation de communication des informations au titre de l'

procès-verbal de classement - ACSO
procès-verbal de classement - ACSO
05/06/2018 - www.acso.fr
nt des essais décrits dans le rapport d essais N° RA13-0389 annexé. Ce procès verbal atteste uniquement des caractéristiques de l échantillon soumis aux essais et ne préjuge pas des caractéristiques de produits similaires. Il ne constitue donc pas une certification de produits au sens des articles L 115-27 L 115-33 et R 115-1 R 115-3 du code de la consommation. Champs-sur-Marne, le 18 février 2014 Le Chef de Laboratoire Responsable de l'essai

Cloison i7 pleine BF13 + 2 faces membranes EPDM Rw
Cloison i7 pleine BF13 + 2 faces membranes EPDM Rw
28/05/2018 - www.clipper.fr
Philippe Excoffier Nombre de pages : 7 pages dont 2 pages d annexes Ce rapport d essai atteste uniquement des caractéristiques de l échantillon soumis aux essais et ne préjuge pas des caractéristiques de produits similaires. Il ne constitue donc pas une certification de produit au sens de l article L115-27 du Code de la Consommation et de la loi du 3 juin 1994. La reproduction de ce document n est autorisée que sous la forme de fac-similé photographique intégral. Le Cofrac est signat

Distributeur Zehnder flat 51-6
Distributeur Zehnder flat 51-6
14/05/2018 - www.zehnder.fr
ans la couche d'isolation sous la chape, au mur, au plafond, ou au sol Montage rapide et aisé Extensibilité en fonction du débit d'air Trappe de visite pour le nettoyage et l'accès aux gaines de distribution de l'air Faible perte de charge Les raccords non requis peuvent être fermés Numéro d'article Désignation Distributeur flat 51-6 Distributeur flat 51-6 N° de réf. 990 322 030 Spécifications pour distributeur flat 51-6 Élément de distribution ou de collecte d'air en PEHD avec surf

Zehnder CLF
Zehnder CLF
14/05/2018 - www.zehnder.fr
be flat 51 Avantages " " " " " " " Montage rapide et aisé Utilisable pour le montage au mur, sol et plafond grâce un encombrement minimal Intérieur lisse Facilement nettoyable Boîtier fermé comme protection du gros-Suvre Anticorrosion Pour des débits d'air d'environ 45 m³/h maxi Numéro d'article Désignation Bouche d'air pulsé CLF Bouche CLF N° de réf. 990 322 000 Spécifications pour bouche d'air pulsé CLF Bouche d'air pulsé en PEHD l'intérieur lisse. Adaptée pour le montage

Zehnder CLRF
Zehnder CLRF
14/05/2018 - www.zehnder.fr
Zehnder CLRF Bouche d'air ronde pour ComfoTube flat 51 Avantages " " " " " Utilisable pour le montage au mur et au plafond Intérieur lisse Facilement nettoyable Anticorrosion Pour des débits d'air d'env. 45 m³/h maxi Numéros d'article Désignation Bouche d air CLRF ronde, raccordement latéral Bouche d air CLRF ronde, raccordement arrière N° de réf. 990 322 060 990 322 061 Bouche d'air raccordement arrière Spécifications pour bouche d'air CLRF Bouche d'air ronde en PEHD paroi lisse.

conditions generales de vente - Minco
conditions generales de vente - Minco
09/05/2018 - www.minco.fr
me, le défaut du paiement d'une seule facture son échéance rend exigible de plein droit le solde dû sur toutes les autres factures. De plus, en cas de retard de paiement, le vendeur pourra suspendre toutes les commandes en cours, sans préjudice de toute autre voie d'action. Conformément aux articles 441-6 C.com et D.441-5 C.com, tout retard de paiement entraîne de plein droit, outre les pénalités de retard, une obligation pour le débiteur de payer une idemnité forfaitaire de 40 ¬ p

raccords de canalisation - Soval
raccords de canalisation - Soval
28/03/2018 - www.soval.fr
MANCHON-TLT ind.H MANCHONS TRÈS LARGES TOLÉRANCES PN 10/16 POUR RACCORDEMENT MULTI-MATÉRIAUX Dimensions et masses Code article Plage utilisation Longeur utile maxi Lu Largeur hors tout Boulons Lht Nbre - Ø x Lg 155 2M12 x 210 3,20 mm Masse unitaire Kg 18709 47-60 50 18710 57-72 52

raccords de canalisation - Soval
raccords de canalisation - Soval
28/03/2018 - www.soval.fr
RACCORDS DE CANALISATION BB-CONE-DN60-300 ind.F Dimensions et masses Code article Diamètre nominal DN dn Longueur Épaisseur L e1 mm e2 Masse avec brides Pression nominale Kg 444 40 150 8,0 8,0 5,5 60 445 50 150 8,0 8,0 6,0 446 40 150 8,5

raccords de canalisation - Soval
raccords de canalisation - Soval
28/03/2018 - www.soval.fr
RACCORDS DE CANALISATION BB-MANCHETTE ind.M Dimensions et masses Code article Diamètre nominal Épaisseur DN e Masse avec brides Pression nominale PN 10 PN 16 PN 25 PN 40 615 mm mm Kg MANCHETTE LONGUEUR 150 mm 100 8,5

raccords de canalisation - Soval
raccords de canalisation - Soval
28/03/2018 - www.soval.fr
RACCORDS DE CANALISATION BU ind.F Dimensions et masses Code article Diamètre nominal Longueurs Épaisseur Diamètre extérieur DN L L  e DE 733 40 300 200 8 56 735 60 300 200 8,5

raccords de canalisation - Soval
raccords de canalisation - Soval
28/03/2018 - www.soval.fr
RACCORDS DE CANALISATION JOINT-ADAPTATEUR-390 ind.G JOINTS Pour les brides, voir fiche : « ADAPTATEUR-390 ». Joint fonte Joint PVC Joint autobuté PVC/PE Dimensions et masses Joint fonte (noir) Diamètre nominal de la bride Jeu DN Code article du joint Z mm mm 40/50 50/60/65 60/65 80 100 125 125 150 200 200 250 250 300 4 4

raccords de canalisation - Soval
raccords de canalisation - Soval
28/03/2018 - www.soval.fr
BB-TUYAU-L1000 ind.F TUYAU N°449 LONGUEUR 1000, BRIDES MOBILES LONGUEUR 2000, BRIDES FIXES Code article Dimensions et masses TUYAU LONGUEUR 1000 mm brides mobiles A.A. A brides mobiles DN faces usinées A 1000 TUYAU LONGUEUR 2000 mm brides fixes A.A. A DN faces usinées A 2000 Diamètre nominal Épaisseur DN e Masse avec brides mm

Pavé de voirie en béton - CELTYS
Pavé de voirie en béton - CELTYS
27/03/2018 - www.celtys.fr
ur leur activité exercée en France. © CERIB  28 Épernon 104.E  janvier 2007 - ISSN 0249-6224  EAN 9782857551966 Tous droits de traduction, d adaptation et de reproduction par tous procédés réservés pour tous pays La loi du 11 mars 1957 n autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l article 41, d une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées l usage privé du copiste et non destinées une utilisation collective » et, d autre part, que les analyses e

Etiquetage polluants volatils - CELTYS
Etiquetage polluants volatils - CELTYS
27/03/2018 - www.celtys.fr
x mis sur le marché. À partir du 1er septembre 2013, pour tous les produits visés vendus en France et déj mis sur le marché avant le 1er janvier 2012. L absence d étiquette constituera une infraction, passible pour le responsable de la mise sur le marché d une contravention de 5e classe (article R.226-14 du code de l environnement) et de l application des

Poutre en béton précontraint - ACOB
Poutre en béton précontraint - ACOB
15/03/2018 - www.eurobeton.fr
ement de conformité correspondant. © CERIB  28 Épernon 41.E  décembre 2005 - ISSN 0249-6224 - ISBN 2-85755-170-3 Tous droits de traduction, d adaptation et de reproduction par tous procédés réservés pour tous pays La loi du 11 mars 1957 n autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l article 41, d une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées l usage privé du copiste et non destinées une utilisation collective » et, d autre part, que les analyses e

Fiche de caractéristiques environnementales et sanitaires du ... - Seac
Fiche de caractéristiques environnementales et sanitaires du ... - Seac
21/02/2018 - www.seac-gf.fr
de la Vanne - 92126 Montrouge Cedex © CERIB  28 Épernon DDE 33  octobre 2003 - ISSN 0249-6224 - ISBN 2-85755-136-3 Tous droits de traduction, d adaptation et de reproduction par tous procédés réservés pour tous pays La loi du 11 mars 1957 n autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l article 41, d une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées l usage privé du copiste et non destinées une utilisation collective » et, d autre part, que les analyses e

Fiche de déclaration environnementale et sanitaire du conduit ... - Seac
Fiche de déclaration environnementale et sanitaire du conduit ... - Seac
21/02/2018 - www.seac-gf.fr
agement de conformité correspondant. © CERIB  28 Épernon 01 E  janvier 2005 - ISSN 0249-6224 - ISBN 2-85115-145-2 Tous droits de traduction, d adaptation et de reproduction par tous procédés réservés pour tous pays La loi du 11 mars 1957 n autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l article 41, d une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées l usage privé du copiste et non destinées une utilisation collective » et, d autre part, que les analyses e

Fiche de déclaration environnementale et sanitaire Prédalle en ... - Seac
Fiche de déclaration environnementale et sanitaire Prédalle en ... - Seac
21/02/2018 - www.seac-gf.fr
engagement de conformité correspondant. © CERIB  28 Épernon 28.E  juin 2005 - ISSN 0249-6224 - ISBN 2-85755-150-9 Tous droits de traduction, d adaptation et de reproduction par tous procédés réservés pour tous pays La loi du 11 mars 1957 n autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l article 41, d une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées l usage privé du copiste et non destinées une utilisation collective » et, d autre part, que les analyses e

CONTRAT DE MAINTENANCE COPAS SYSTEMES "des prestations ...
CONTRAT DE MAINTENANCE COPAS SYSTEMES "des prestations ...
30/01/2018 - www.copas-systemes.fr
nt des interventions de dépannages main d'Suvre et déplacement durant les heures ouvrées de COPAS SYSTEMES. L'abonnement de maintenance ne comprend pas : - La réparation ou le remplacement de pièces détachées défectueuses - Les travaux de mise en conformité. - Toutes les dispositions de l'article 6 des conditions générales.

CONTRAT DE MAINTENANCE COPAS SYSTEMES "des prestations ...
CONTRAT DE MAINTENANCE COPAS SYSTEMES "des prestations ...
30/01/2018 - www.copas-systemes.fr
ire d'une installation sur défaut de sécurité. L'abonnement de maintenance ne comprend pas : - Les interventions de dépannages ponctuelles entre deux visites. La réparation ou le remplacement de pièces détachées défectueuses. Les travaux de mise en conformité. Toutes les dispositions de l'article 6 des conditions générales.

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