Recherche sur annulation


1.2  1.7-(G.1).QXD - Adesol Tego
1.2 1.7-(G.1).QXD - Adesol Tego
26/09/2018 - www.adesol-tego.com
nous. Les offres de prix faites par nous ne nous engagent qu'autant que la rponse nous parvient dans les 24 heures. Les marchs livrer sur plusieurs mois s'entendent pour matriel spcifi par mensualit sensiblement gale. En cas de retard dans les spcifications, nous nous rservons le droit d'annulation ou de prolongation des quantits qui n'auraient pas t spcifies en temps utile. Les outillages spciaux que nous aurons t appels facturer restent notre proprit et ne doivent en au

conditions gnrales de ventes - Adesol Tego
conditions gnrales de ventes - Adesol Tego
26/09/2018 - www.adesol-tego.com
nous. Les offres de prix faites par nous ne nous engagent qu'autant que la rponse nous parvient dans les 24 heures. Les marchs livrer sur plusieurs mois s'entendent pour matriel spcifi par mensualit sensiblement gale. En cas de retard dans les spcifications, nous nous rservons le droit d'annulation ou de prolongation des quantits qui n'auraient pas t spcifies en temps utile. Les outillages spciaux que nous aurons t appels facturer restent notre proprit et ne doivent en au

0.5.2  5.3-(G.5).QXD - Adesol Tego
0.5.2 5.3-(G.5).QXD - Adesol Tego
26/09/2018 - www.adesol-tego.com
nous. Les offres de prix faites par nous ne nous engagent qu'autant que la rponse nous parvient dans les 24 heures. Les marchs livrer sur plusieurs mois s'entendent pour matriel spcifi par mensualit sensiblement gale. En cas de retard dans les spcifications, nous nous rservons le droit d'annulation ou de prolongation des quantits qui n'auraient pas t spcifies en temps utile. Les outillages spciaux que nous aurons t appels facturer restent notre proprit et ne doivent en au

CONDITIONS GENERALES DE VENTE 2017
CONDITIONS GENERALES DE VENTE 2017
21/09/2018 - www.actif-industries.com
mmande comporte de plein droit : - Acceptation expresse par l acheteur des prsentes conditions gnrales, - Renonciation expresse par l acheteur de ses propres conditions gnrales nonobstant toute clause contraire. 1.2 Toute commande passe a un caractre ferme, dfinitif et irrvocable, aucune annulation de commande n est accepte, le matriel n est ni repris, ni chang. 1.3 L acheteur reste seul responsable du matriel qu il propose son client, en aucun cas ACTIF industries ne pourr

conditions generales de vente - Actif-Industries
conditions generales de vente - Actif-Industries
21/09/2018 - www.actif-industries.com
mmande comporte de plein droit :  Acceptation expresse par l acheteur des prsentes conditions gnrales,  Renonciation expresse par l acheteur de ses propres conditions gnrales nonobstant toute clause contraire. 1.2 Toute commande passe a un caractre ferme, dfinitif et irrvocable, aucune annulation de commande n est accepte, le matriel n est ni repris, ni chang. 1.3 L acheteur reste seul responsable du matriel qu il propose son client, en aucun cas ACTIF industries ne pourr

Nouvelle plateforme digitale multi-services de SOPROFEN : avec e.SoPro, les pros accdent  la simplicit !
Nouvelle plateforme digitale multi-services de SOPROFEN : avec e.SoPro, les pros accdent la simplicit !
01/06/2018 - www.andresudrie.com
permet d accder trs simplement un large panel de services et supports facilitant le quotidien des professionnels : " l enregistrement de devis et de commandes en ligne : aprs s tre cr un compte e.SoPro, le professionnel peut suivre son chantier de la cration du devis (dition, relance, annulation...) la livraison du produit. Pour assurer un accs scuris certaines informations, la plateforme est configurable selon le profil d utilisateurs (grant, assistant, commercial, poseur

conditions generales de vente - Minco
conditions generales de vente - Minco
09/05/2018 - www.minco.fr
expditeur ou transporteur dans nos usines ou magasins. Si cette livraison est retarde pour une raison indpendante de notre volont, elle sera rpute avoir t effectue la date convenue ; ces dlais de livraison ports au recto n'ayant qu'un caractre indicatif et ne pouvant donner lieu une annulation ou des dommages-intrts. 4  Transport Il incombe l'acheteur, sauf stipulation contraire, d'assurer les frais et risques du transport des biens vendus, postrieurement la livraison.

Conditions Gnrales de Ventes - Hubler
Conditions Gnrales de Ventes - Hubler
22/03/2018 - www.hubler.fr
eptation expresse de tous ses points. L acheteur ne peut opposer aucune clause qui n aurait fait l objet de notre part d une acceptation expresse et crite. Commande Toute commande correspond un accord entre les parties. Elle est dfinitive et ne pourra tre rsilie quel que soit le motif d annulation, notamment l 

Conditions Gnrales de Ventes - Hubler
Conditions Gnrales de Ventes - Hubler
22/03/2018 - www.hubler.fr
eptation expresse de tous ses points. L acheteur ne peut opposer aucune clause qui n aurait fait l objet de notre part d une acceptation expresse et crite. Commande Toute commande correspond un accord entre les parties. Elle est dfinitive et ne pourra tre rsilie quel que soit le motif d annulation, notamment l 

Conditions gnrales de ventes - ADF SYSTMES
Conditions gnrales de ventes - ADF SYSTMES
06/12/2017 - www.adf-systemes.fr
ifies par des stipulations contraires pouvant figurer sur les bons de commande du client ou sur ses conditions gnrales. Les commandes sont soumises acceptation de notre part. La non-contestation de nos accuss de rception de commande et/ou factures de ventes vaut acceptation de nos CGV. Toute annulation de commande devra faire l objet d un accord pralable par ADF SYSTEMES. " PRIX : Nos prix s entendent Hors Taxes, dpart Villebon sur Yvette, emballage-port en sus, et sont susceptibles

ADF Systmes
ADF Systmes
06/12/2017 - www.adf-systemes.fr
ifies par des stipulations contraires pouvant figurer sur les bons de commande du client ou sur ses conditions gnrales. Les commandes sont soumises acceptation de notre part. La non-contestation de nos accuss de rception de commande et/ou factures de ventes vaut acceptation de nos CGV. Toute annulation de commande devra faire l objet d un accord pralable par ADF SYSTEMES. " PRIX : Nos prix s entendent Hors Taxes, dpart Villebon sur Yvette, emballage-port en sus, susceptible de varier

Conditions Gnrales de vente - Adler SAS
Conditions Gnrales de vente - Adler SAS
31/10/2017 - www.adler-sa.fr
le Tarif, aprs chaque code article. Toute commande de produit standard inscrit au catalogue est facture au prix catalogue. 2.2 Les commandes ne sont acceptes et enregistres pour excution qu aprs acceptation crite de notre part matrialise par la Confirmation de Commande. 3. MODIFICATION - ANNULATION Les commandes sont prpares rception de l'ordre. En raison de cette rapidit d'excution, ELLES NE PEUVENT PAS ETRE MODIFIEES NI ANNULEES, que ce soit totalement ou partiellement.. 4. P

CONDITIONS GENERALES DE VENTE  SERSYS SA
CONDITIONS GENERALES DE VENTE SERSYS SA
09/08/2017 - www.sersys.fr
eure 150 euros. Dans ce cas le rglement devra tre effectu par chque rception de facture. 3 Dlais de livraison Les dlais de livraison sont ceux indiqus sur l'accus de rception de commande. Le dlai est un dlai indicatif et non un dlai de rigueur. Leur dpassement ne peut entraner ni annulation de la commande, ni indemnits, sauf stipulation contraire accepte formellement par le vendeur. Dans le cas o une telle stipulation existerait, celle-ci serait nulle si par suite de force

Conditions gnrales de vente - Mevaco
Conditions gnrales de vente - Mevaco
11/04/2017 - www.mevaco.fr
la rupture et une duret conforme la qualit annonce. 4.2 Notre responsabilit ne pourra aller en aucun cas au-del de la faon facture. Article 5  Livraison 5.1 Nos dlais de livraison sont donns titre indicatif, un retard dans l excution de la prsente commande ne pourra entraner l annulation de l ordre ou l obligation de verser des dommages et intrts pour retard. 5.2 Pour les travaux faon, le dlai de livraison court compter de la rception des matires en nos usines.

formation - Souchier
formation - Souchier
29/03/2017 - www.souchier.fr
isme dsign. Facturation La facture sera envoye l issue de la formation, accompagne d une attestation de prsence et de la copie de la feuille d margement. Le rglement s effectue l inscription. Les coordonnes seront mentionnes sur la facture dite par la socit IDEs PLUs CONCEPT. Annulation, interruption ou report En cas d annulation par l entreprise avant le dbut de la formation, l organisme retient sur le cot total les sommes qu il a rellement dpenses ou engages po

Conditions gnrales de vente - France Equipement
Conditions gnrales de vente - France Equipement
21/11/2016 - www.franceequipement.fr
nde. dispositions du code des marchs publics: Livre II, titre III et Livre III titre III. Pour les autres 4. Livraison : Les dlais de livraison ne sont qu indicatifs. Les retards ne peuvent en aucun cas clients, le rglement est d la commande sauf modalits particulires convenues justifier l'annulation, la modification ou le report de la commande, ou d autres commandes dj ultrieurement avec le service comptabilit de la socit. Les paiements sont rputs effectus confirmes, ni donn

Configurateur Tebis TX100 - Hager
Configurateur Tebis TX100 - Hager
09/02/2012 - www.hager.fr
tion Confort temporis permet de demander le mode confort durant une priode dtermine. La dure de la temporisation est rgle sur le TX100 au moment de la cration du lien. Forage La fonction Forage permet de forcer un mode de faon permanente. Le retour au mode automatique ne se fera qu'aprs annulation du forage. La fonction est disponible pour les modes confort, rduit et hors-gel. Drogation La fonction Drogation permet de droger au mode en cours. Il s'agit d'un forage temporaire, n

Logiciel d'application Tebis - Hager
Logiciel d'application Tebis - Hager
09/02/2012 - www.hager.fr
Variation sur 1 ou 2 boutons poussoirs. Commande de volets roulants/stores Monte, Descente, Stop, Inclinaison des lamelles de store, Descente scurise. Commande de chauffage Confort, conomie, Hors-gel, Absence, Auto. Forage La fonction Forage permet d'mettre des commandes de forage ou d'annulation de forage. L'action du forage dpend du type d'application commande : clairage, volets roulants, chauffage, etc. Scne La fonction Scne permet d'mettre des commandes de groupe mises

804478_B_Util_ISF3_Hag_F_Mise en page 1 - Hager
804478_B_Util_ISF3_Hag_F_Mise en page 1 - Hager
09/02/2012 - www.hager.fr
combin Clapet ferm Clip ceinture amovible Clapet ouvert Haut-parleur Afficheur C F C F Touche communication Touche de commande gche/portillon Touche communication inter combin Touche de commande garage (1) Touche de commande clairage (1) Touche de commande portail Touche validation (OK) Touche annulation (cancel) Micro

cgv
cgv
09/04/2011 - www.caillebotis.net
as de retour accept par CIR, les marchandises seront examines par le personnel de CIR dans l'atelier de CIR, qui pourra alors ventuellement dcider d'tablir un avoir au client dans la limite haute de 70% de la valeur de la marchandise retourne, accepte et juge en tat convenable par CIR. 11. ANNULATION. L'annulation ou la suspension d'une commande ne peut tre valable qu'avec le consentement et l'accord formel de CIR stipulant les termes de l'indemnisation de tous les frais dj engags q

cgv
cgv
09/04/2011 - www.georgin.com
une novation. Les dlais de livraison courent partir de la plus tardive des dates suivantes: celle de l'accus de rception de commande, celles o sont parvenus au vendeur les renseignements, l'acompte ou les fournitures que l'acheteur s'tait engag remettre. Les retards ne peuvent justifier l'annulation de la commande. En cas de retard dans la livraison par rapport aux dlais contractuels : si des accords spciaux stipulent des pnalits, celles-ci ne sauraient, en aucun cas, dpasser 5 %

CGV2011
CGV2011
09/04/2011 - www.carrier.fr
n du crdit, diminution de la cotation effectue par le service de renseignement du VENDEUR, refus de l'assurance crdit de couvrir le montant de la vente, inscriptions ou privilges sur le fonds du Client) ou juridique du CLIENT. Dans ces cas, les versements ventuellement effectus la date de l'annulation seront rembourss. 2.5 Les parties dclarent que les informations issues des systmes informatiques du VENDEUR font foi entre les parties tant qu'aucun crit contradictoirement authentifi,

CGdV
CGdV
09/04/2011 - www.orbitec.fr
ut tre prise en considration que si elle est parvenue par crit avant l'expdition des produits, et ce uniquement dans le cas des produits tenus en stock permanent dans des quantits analogues. Dans le cas des produits non tenus en stock, ou hors catalogue, nous n'acceptons aucune modification ou annulation. 3 - pRIX Les prix sont tablis en fonction des conditions conomiques du jour de la commande et pourront tre modifis en fonction des variations du tarif constructeurs. Ils sont rvisable

Conditions gnrales de location
Conditions gnrales de location
29/12/2010 - www.loxam.fr
rif est indiqu en jour calendaire. Toute priode commence est due. Le contrat de location prend fin la veille pour tout matriel restitu dans l'entrept du loueur avant 8 H 00. Les tarifs sont rvisables annuellement sans pravis. 15-2 : Les conditions particulires rglent les consquences de l'annulation d'une rservation. Le locataire doit informer le loueur, par crit, de l'

Conditions gnrales de vente
Conditions gnrales de vente
29/12/2010 - www.loxam.fr
out article non stock, le Client versera ds la commande un acompte reprsentant 50 (cinquante) % du prix. Le cas chant, le non paiement de la facture son chance, la non-acceptation ou le non paiement leur chance des traites mises cet effet, entrane la dchance du terme, ainsi que l'annulation de toutes les conditions particulires. Tout retard de paiement donnera automatiquement lieu, et sans mise en demeure pralable, au versement par le Client d'un intrt de retard calcul au

Conditions d'achats
Conditions d'achats
10/10/2010 - www.altor-industrie.com
s-ci prvalent sur les conditions figurant sur les documents du fournisseur qui sont inapplicables et inopposables ALTOR INDUSTRIE. Le fournisseur renonce ses propres conditions gnrales de vente. En cas de nullit de l'une des prsentes clauses, les autres clauses demeurent valables. En cas d'annulation du contrat liant ALTOR INDUSTRIE et son client, le contrat ou la commande pourra tre rsili ou rsolu par ALTOR INDUSTRIE si bon lui semble. Aucune tolrance ou silence de la part d'ALTOR

Conditions de vente
Conditions de vente
10/10/2010 - www.altor-industrie.com
pte. Les livraisons ne sont opres qu'en fonction des disponibilits et dans l'ordre d'arrive des commandes. ALTOR INDUSTRIE est autoris procder des livraisons de faon globale ou partielle. Les dpassements de dlai de livraison ne peuvent donner lieu dommages-intrts ou retenue, ni annulation des commandes en cours. Toutefois, si deux mois aprs la date indicative de livraison le produit n'a pas t livr, pour toute autre cause qu'un cas de force majeure, la vente pourra alors

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