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1.2 ˆ 1.7-(G.1).QXD - Adesol Tego
1.2 ˆ 1.7-(G.1).QXD - Adesol Tego
26/09/2018 - www.adesol-tego.com
offres de prix faites par nous ne nous engagent qu'autant que la réponse nous parvient dans les 24 heures. Les marchés livrer sur plusieurs mois s'entendent pour matériel spécifié par mensualité sensiblement égale. En cas de retard dans les spécifications, nous nous réservons le droit d'annulation ou de prolongation des quantités qui n'auraient pas été spécifiées en temps utile. Les outillages spéciaux que nous aurons été appelés facturer restent notre propriété et ne do

conditions générales de ventes - Adesol Tego
conditions générales de ventes - Adesol Tego
26/09/2018 - www.adesol-tego.com
offres de prix faites par nous ne nous engagent qu'autant que la réponse nous parvient dans les 24 heures. Les marchés livrer sur plusieurs mois s'entendent pour matériel spécifié par mensualité sensiblement égale. En cas de retard dans les spécifications, nous nous réservons le droit d'annulation ou de prolongation des quantités qui n'auraient pas été spécifiées en temps utile. Les outillages spéciaux que nous aurons été appelés facturer restent notre propriété et ne do

0.5.2 ˆ 5.3-(G.5).QXD - Adesol Tego
0.5.2 ˆ 5.3-(G.5).QXD - Adesol Tego
26/09/2018 - www.adesol-tego.com
offres de prix faites par nous ne nous engagent qu'autant que la réponse nous parvient dans les 24 heures. Les marchés livrer sur plusieurs mois s'entendent pour matériel spécifié par mensualité sensiblement égale. En cas de retard dans les spécifications, nous nous réservons le droit d'annulation ou de prolongation des quantités qui n'auraient pas été spécifiées en temps utile. Les outillages spéciaux que nous aurons été appelés facturer restent notre propriété et ne do

CONDITIONS GENERALES DE VENTE 2017
CONDITIONS GENERALES DE VENTE 2017
21/09/2018 - www.actif-industries.com
mporte de plein droit : - Acceptation expresse par l acheteur des présentes conditions générales, - Renonciation expresse par l acheteur de ses propres conditions générales nonobstant toute clause contraire. 1.2 Toute commande passée a un caractère ferme, définitif et irrévocable, aucune annulation de commande n est acceptée, le matériel n est ni repris, ni échangé. 1.3 L acheteur reste seul responsable du matériel qu il propose son client, en aucun cas ACTIF industries ne

conditions generales de vente - Actif-Industries
conditions generales de vente - Actif-Industries
21/09/2018 - www.actif-industries.com
ion expresse par l acheteur des présentes conditions générales,  Renonciation expresse par l acheteur de ses propres conditions générales nonobstant toute clause contraire. 1.2 Toute commande passée a un caractère ferme, définitif et irrévocable, aucune annulation de commande n est acceptée, le matériel n est ni repris, ni échangé. 1.3 L acheteur reste seul responsable du matériel qu il propose son client, en aucu

Nouvelle plateforme digitale multi-services de SOPROFEN : avec e.SoPro, les pros accèdent à la simplicité !
Nouvelle plateforme digitale multi-services de SOPROFEN : avec e.SoPro, les pros accèdent à la simplicité !
01/06/2018 - www.andresudrie.com
accéder très simplement un large panel de services et supports facilitant le quotidien des professionnels : " l enregistrement de devis et de commandes en ligne : après s être créé un compte e.SoPro, le professionnel peut suivre son chantier de la création du devis (édition, relance, annulation...) la livraison du produit. Pour assurer un accès sécurisé certaines informations, la plateforme est configurable selon le profil d utilisateurs (gérant, assistant, commercial, po

conditions generales de vente - Minco
conditions generales de vente - Minco
09/05/2018 - www.minco.fr
ou transporteur dans nos usines ou magasins. Si cette livraison est retardée pour une raison indépendante de notre volonté, elle sera réputée avoir été effectuée la date convenue ; ces délais de livraison portés au recto n'ayant qu'un caractère indicatif et ne pouvant donner lieu une annulation ou des dommages-intérêts. 4  Transport Il incombe l'acheteur, sauf stipulation contraire, d'assurer les frais et risques du transport des biens vendus, postérieurement la livraiso

Conditions Générales de Ventes - Hubler
Conditions Générales de Ventes - Hubler
22/03/2018 - www.hubler.fr
ion expresse de tous ses points. L acheteur ne peut opposer aucune clause qui n aurait fait l objet de notre part d une acceptation expresse et écrite. Commande Toute commande correspond un accord entre les parties. Elle est définitive et ne pourra être résiliée quel que soit le motif d annulation, notamment l 

Conditions Générales de Ventes - Hubler
Conditions Générales de Ventes - Hubler
22/03/2018 - www.hubler.fr
ion expresse de tous ses points. L acheteur ne peut opposer aucune clause qui n aurait fait l objet de notre part d une acceptation expresse et écrite. Commande Toute commande correspond un accord entre les parties. Elle est définitive et ne pourra être résiliée quel que soit le motif d annulation, notamment l 

Conditions générales de ventes - ADF SYSTÈMES
Conditions générales de ventes - ADF SYSTÈMES
06/12/2017 - www.adf-systemes.fr
es par des stipulations contraires pouvant figurer sur les bons de commande du client ou sur ses conditions générales. Les commandes sont soumises acceptation de notre part. La non-contestation de nos accusés de réception de commande et/ou factures de ventes vaut acceptation de nos CGV. Toute annulation de commande devra faire l objet d un accord préalable par ADF SYSTEMES. " PRIX : Nos prix s entendent Hors Taxes, départ Villebon sur Yvette, emballage-port en sus, et sont susceptible

ADF Systèmes
ADF Systèmes
06/12/2017 - www.adf-systemes.fr
es par des stipulations contraires pouvant figurer sur les bons de commande du client ou sur ses conditions générales. Les commandes sont soumises acceptation de notre part. La non-contestation de nos accusés de réception de commande et/ou factures de ventes vaut acceptation de nos CGV. Toute annulation de commande devra faire l objet d un accord préalable par ADF SYSTEMES. " PRIX : Nos prix s entendent Hors Taxes, départ Villebon sur Yvette, emballage-port en sus, susceptible de vari

Conditions Générales de vente - Adler SAS
Conditions Générales de vente - Adler SAS
31/10/2017 - www.adler-sa.fr
, après chaque code article. Toute commande de produit standard inscrit au catalogue est facturée au prix catalogue. 2.2 Les commandes ne sont acceptées et enregistrées pour exécution qu après acceptation écrite de notre part matérialisée par la Confirmation de Commande. 3. MODIFICATION - ANNULATION Les commandes sont préparées réception de l'ordre. En raison de cette rapidité d'exécution, ELLES NE PEUVENT PAS ETRE MODIFIEES NI ANNULEES, que ce soit totalement ou partiellement..

CONDITIONS GENERALES DE VENTE – SERSYS SA
CONDITIONS GENERALES DE VENTE – SERSYS SA
09/08/2017 - www.sersys.fr
s. Dans ce cas le règlement devra être effectué par chèque réception de facture. 3 Délais de livraison Les délais de livraison sont ceux indiqués sur l'accusé de réception de commande. Le délai est un délai indicatif et non un délai de rigueur. Leur dépassement ne peut entraîner ni annulation de la commande, ni indemnités, sauf stipulation contraire acceptée formellement par le vendeur. Dans le cas où une telle stipulation existerait, celle-ci serait nulle si par suite de for

Conditions générales de vente - Mevaco
Conditions générales de vente - Mevaco
11/04/2017 - www.mevaco.fr
re et une dureté conforme la qualité annoncée. 4.2 Notre responsabilité ne pourra aller en aucun cas au-del de la façon facturée. Article 5  Livraison 5.1 Nos délais de livraison sont donnés titre indicatif, un retard dans l exécution de la présente commande ne pourra entraîner l annulation de l ordre ou l obligation de verser des dommages et intérêts pour retard. 5.2 Pour les travaux façon, le délai de livraison court compter de la réception des matières en nos us

formation - Souchier
formation - Souchier
29/03/2017 - www.souchier.fr
. Facturation La facture sera envoyée l issue de la formation, accompagnée d une attestation de présence et de la copie de la feuille d émargement. Le règlement s effectue l inscription. Les coordonnées seront mentionnées sur la facture éditée par la société IDéEs PLUs CONCEPT. Annulation, interruption ou report En cas d annulation par l entreprise avant le début de la formation, l organisme retient sur le coût total les sommes qu il a réellement dépensées ou engag

Conditions générales de vente - France Equipement
Conditions générales de vente - France Equipement
21/11/2016 - www.franceequipement.fr
ispositions du code des marchés publics: Livre II, titre III et Livre III titre III. Pour les autres 4. Livraison : Les délais de livraison ne sont qu indicatifs. Les retards ne peuvent en aucun cas clients, le règlement est dû la commande sauf modalités particulières convenues justifier l'annulation, la modification ou le report de la commande, ou d autres commandes déj ultérieurement avec le service comptabilité de la société. Les paiements sont réputés effectués confirmées

Configurateur Tebis TX100 - Hager
Configurateur Tebis TX100 - Hager
09/02/2012 - www.hager.fr
temporisé permet de demander le mode confort durant une période déterminée. La durée de la temporisation est réglée sur le TX100 au moment de la création du lien. Forçage La fonction Forçage permet de forcer un mode de façon permanente. Le retour au mode automatique ne se fera qu'après annulation du forçage. La fonction est disponible pour les modes confort, réduit et hors-gel. Dérogation La fonction Dérogation permet de déroger au mode en cours. Il s'agit d'un forçage tempora

Logiciel d'application Tebis - Hager
Logiciel d'application Tebis - Hager
09/02/2012 - www.hager.fr
sur 1 ou 2 boutons poussoirs. · Commande de volets roulants/stores Montée, Descente, Stop, Inclinaison des lamelles de store, Descente sécurisée. · Commande de chauffage Confort, Économie, Hors-gel, Absence, Auto. Forçage La fonction Forçage permet d'émettre des commandes de forçage ou d'annulation de forçage. L'action du forçage dépend du type d'application commandée : éclairage, volets roulants, chauffage, etc. Scène La fonction Scène permet d'émettre des commandes de groupe

804478_B_Util_ISF3_Hag_F_Mise en page 1 - Hager
804478_B_Util_ISF3_Hag_F_Mise en page 1 - Hager
09/02/2012 - www.hager.fr
né Clapet fermé Clip ceinture amovible Clapet ouvert Haut-parleur Afficheur C F C F Touche communication Touche de commande gâche/portillon Touche communication inter combiné Touche de commande garage (1) Touche de commande éclairage (1) Touche de commande portail Touche validation (OK) Touche annulation (cancel) Micro

cgv
cgv
09/04/2011 - www.caillebotis.net
our accepté par CIR, les marchandises seront examinées par le personnel de CIR dans l'atelier de CIR, qui pourra alors éventuellement décider d'établir un avoir au client dans la limite haute de 70% de la valeur de la marchandise retournée, acceptée et jugée en état convenable par CIR. 11. ANNULATION. L'annulation ou la suspension d'une commande ne peut être valable qu'avec le consentement et l'accord formel de CIR stipulant les termes de l'indemnisation de tous les frais déj engagé

cgv
cgv
09/04/2011 - www.georgin.com
vation. Les délais de livraison courent partir de la plus tardive des dates suivantes: celle de l'accusé de réception de commande, celles où sont parvenus au vendeur les renseignements, l'acompte ou les fournitures que l'acheteur s'était engagé remettre. Les retards ne peuvent justifier l'annulation de la commande. En cas de retard dans la livraison par rapport aux délais contractuels : si des accords spéciaux stipulent des pénalités, celles-ci ne sauraient, en aucun cas, dépasser

CGV2011
CGV2011
09/04/2011 - www.carrier.fr
rédit, diminution de la cotation effectuée par le service de renseignement du VENDEUR, refus de l'assurance crédit de couvrir le montant de la vente, inscriptions ou privilèges sur le fonds du Client) ou juridique du CLIENT. Dans ces cas, les versements éventuellement effectués la date de l'annulation seront remboursés. 2.5 Les parties déclarent que les informations issues des systèmes informatiques du VENDEUR font foi entre les parties tant qu'aucun écrit contradictoirement authenti

CGdV
CGdV
09/04/2011 - www.orbitec.fr
tre prise en considération que si elle est parvenue par écrit avant l'expédition des produits, et ce uniquement dans le cas des produits tenus en stock permanent dans des quantités analogues. Dans le cas des produits non tenus en stock, ou hors catalogue, nous n'acceptons aucune modification ou annulation. 3 - pRIX Les prix sont établis en fonction des conditions économiques du jour de la commande et pourront être modifiés en fonction des variations du tarif constructeurs. Ils sont révi

Conditions générales de location
Conditions générales de location
29/12/2010 - www.loxam.fr
iqué en jour calendaire. Toute période commencée est due. Le contrat de location prend fin la veille pour tout matériel restitué dans l'entrepôt du loueur avant 8 H 00. Les tarifs sont révisables annuellement sans préavis. 15-2 : Les conditions particulières règlent les conséquences de l'annulation d'une réservation. Le locataire doit informer le loueur, par écrit, de l'

Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
29/12/2010 - www.loxam.fr
on stocké, le Client versera dès la commande un acompte représentant 50 (cinquante) % du prix. Le cas échéant, le non paiement de la facture son échéance, la non-acceptation ou le non paiement leur échéance des traites émises cet effet, entraîne la déchéance du terme, ainsi que l'annulation de toutes les conditions particulières. Tout retard de paiement donnera automatiquement lieu, et sans mise en demeure préalable, au versement par le Client d'un intérêt de retard calcul

Conditions d'achats
Conditions d'achats
10/10/2010 - www.altor-industrie.com
prévalent sur les conditions figurant sur les documents du fournisseur qui sont inapplicables et inopposables ALTOR INDUSTRIE. Le fournisseur renonce ses propres conditions générales de vente. En cas de nullité de l'une des présentes clauses, les autres clauses demeurent valables. En cas d'annulation du contrat liant ALTOR INDUSTRIE et son client, le contrat ou la commande pourra être résilié ou résolu par ALTOR INDUSTRIE si bon lui semble. Aucune tolérance ou silence de la part d'

Conditions de vente
Conditions de vente
10/10/2010 - www.altor-industrie.com
vraisons ne sont opérées qu'en fonction des disponibilités et dans l'ordre d'arrivée des commandes. ALTOR INDUSTRIE est autorisé procéder des livraisons de façon globale ou partielle. Les dépassements de délai de livraison ne peuvent donner lieu dommages-intérêts ou retenue, ni annulation des commandes en cours. Toutefois, si deux mois après la date indicative de livraison le produit n'a pas été livré, pour toute autre cause qu'un cas de force majeure, la vente pourra al

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