Télécharger la pièce jointe mentions-legales.pdf - Tôles perforées de ...

Extrait du fichier (au format texte) :

MENTIONS LEGALES

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.tolesperforees.fr/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Tôles Perforées de la SAMBRE  SAS 338 627 029 00014  19 route d'Avesnes 59600
MAUBEUGE
Créateur : www.tigreblanc.fr
Responsable publication : DELABY Emmanuel  emmanuel@tigreblanc.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Julien CAMBIEN  julien@tigreblanc.fr
Hébergeur : INOUIT  INOUIT 76 bld JB LEBAS 59000 LILLE
Conditions générales d utilisation du site et des services proposés. L utilisation du site http://www.tolesperforees.fr/ implique l acceptation pleine et entière des conditions générales d utilisation ci-après décrites. Ces conditions d utilisation sont susceptibles d être modifiées ou complétées
à tout moment, les utilisateurs du site http://www.tolesperforees.fr/ sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par http://www.tolesperforees.fr/ qui s efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l intervention. Le site http://www.tolesperforees.fr/ est mis à jour régulièrement par DELABY Emmanuel. De la même façon,
les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s imposent néanmoins à l utilisateur qui est invité à s y référer le plus souvent possible afin d en prendre connaissance.
Description des services fournis.
http://www.tolesperforees.fr/ a pour objet de fournir une information concernant l ensemble des activités de la société.
Tôles Perforées de la SAMBRE s efforce de fournir sur le site http://www.tolesperforees.fr/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site http://www.tolesperforees.fr/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Limitations contractuelles sur les données techniques.
Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l utilisation du site. De plus, l utilisateur du site s engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Tôles Perforées de la SAMBRE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo,
icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation
écrite préalable de : Tôles Perforées de la SAMBRE. Toute exploitation non autorisée du site ou de l un quelconque des éléments qu il contient sera considérée comme constitutive d une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété
Intellectuelle. Limitations de responsabilité. Tôles Perforées de la SAMBRE ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l utilisateur, lors de l accès au site
Tôles Perforées de la SAMBRE, et résultant soit de l utilisation d un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l apparition d un bug ou d une incompatibilité. Tôles Perforées de la SAMBRE ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple

Dans la boutique



mp gamme int boules - Tôles perforées de la Sambre
mp gamme int boules - Tôles perforées de la Sambre
18/05/2017 - www.tolesperforees.fr
TÔLE PERFORÉE A CONSERVER ET ARCHIVER GRILLAGE SOUDE / GRILLAGE ONDULE / TOILE METALLIQUE / METAL DEPLOYE / CAILLEBOTIS TROUS RONDS ACIER GALVANISÉ INOX ALU Format 2000 x 1000 0,5 0,75 0,8 1 ÉPAISSEURS ROND ENTRAXE VIDE R1 R1,5 R1,6 R2 R2 R2 R3 R3 R3 R4 R4 R4 R4 R5 R5 R5 R5 R6 R6 R6 R8 R8 R10 R10

Télécharger la pièce jointe mentions-legales.pdf - Tôles perforées de ...
Télécharger la pièce jointe mentions-legales.pdf - Tôles perforées de ...
18/05/2017 - www.tolesperforees.fr
MENTIONS LEGALES En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.tolesperforees.fr/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : Propriétaire : Tôles Perforées de la SAMBRE  SAS 338 627 029 00014  19 route d'Avesnes 59600 MAUBEUGE Créateur : www.tigreblanc.fr Responsable publication : DELABY Emmanuel  emmanuel@tigreblanc.fr Le re


la toile métallique
la toile métallique
18/05/2017 - www.tolesperforees.fr
TOILE MÉTALLIQUE A CONSERVER ET ARCHIVER TOLE PERFOREE / GRILLAGE SOUDE / GRILLAGE ONDULE / METAL DEPLOYE / CAILLEBOTIS TOILE METALLIQUE SOUDÉE (EN ROULEAU) ACIER GALVANISÉ APRES SOUDURE MAILLE /MM DIAMÈTRE DE FIL /MM 0,65 LARGEUR 1020 12,7x12,7 12,7x12,7 25x25 25,4x12,7 LARGEUR 1220 19x19 0,80 0,65 INOX 304 L LARGEUR LARGEUR 1000 1020

GRILLAGE
GRILLAGE
18/05/2017 - www.tolesperforees.fr
GRILLAGE SOUDÉ & ONDULÉ A CONSERVER ET ARCHIVER TOLE PERFOREE / TOILE METALLIQUE / METAL DEPLOYE / CAILLEBOTIS GRILLAGE SOUDÉ (QUALITÉ SERRURERIE) ACIER MAILLE DIAMÈTRE DE FIL 3/4 FORMAT 2000 X 1225 25x25 2000 X 1600 40x40 50x50 80x24 maille sécurité 100x50 100x100 2500 X 2000 ACIER GALVANISÉ AVANT SOUDURE FORMAT 2,5 3,0 2,5 4,0 3,0

Télécharger la pièce jointe conditions-generales-de-ventes_2.pdf
Télécharger la pièce jointe conditions-generales-de-ventes_2.pdf
18/05/2017 - www.tolesperforees.fr
CONDITIONS GENERALES DE VENTES Article 1 : Clauses générales 1.1 Les présentes conditions générales de ventes annulent et remplacent les précédentes et tous autres écrits antérieurs quels qu ils soient qui dérogeraient aux présentes. Les conditions générales de vente sont modifiables sans préavis. Tout client pourra solliciter à tout moment un exemplaire des conditions générales de vente actualisées, lesquelles s appliquent sans réserve à toute commande du client. 1.2 Toutes
 

Fiche Environnemental Produit
Fiche Environnemental Produit
10/03/2012 - kaufelfr.tnb.com
Fiche Environnemental Produit Bloc autonome d'éclairage de sécurité Ce document répond aux exigences de la norme NF ISO 14 020 établissant les principes directeurs pour le développement et déclarations environnementales ainsi qu'à celle de la norme ISO 14 025 établissant les principes et les procédures de développement de déclarations environnementales de type III. Mise à jour : 26 juin 2008 1. Description du produit Référence : 226 420 & 227 420 Identification du produit : BRIO ET

L'unité de production d'Unilin Insulation de Sury-le-Comtal obtient la certification ISO 14001
L'unité de production d'Unilin Insulation de Sury-le-Comtal obtient la certification ISO 14001
06/03/2023 - www.andresudrie.com
Information Presse Mars 2023 L'unite de production d'Unilin Insulation de Sury-le-Comtal obtient la certification ISO 14001 Dans le cadre de sa strategie de durabilite « One Home », Unilin Insulation, specialiste depuis 50 ans des isolants en polyurethane (panneaux de toiture et plaques), vient d'obtenir la certification ISO 14001 de son site de production francais a Sury-leComtal (42). Ainsi, toutes les usines du fabricant (Desselgem et Feluy, en Belgique) s'inscrivent dans la meme demarche d

Novafor - Colas
Novafor - Colas
29/03/2018 - www.sacer.fr
NoticeTechniqueNovaforV3_- 02/10/13 15:49 Page1 N O T I C E T E C H N I Q U E Novafor ® Le renfort des assises Novafor ® permet de réhabiliter d anciennes chaussées peu structurées ou en fin de vie, en créant une nouvelle assise plus performante par retraitement à froid aux liants hydrauliques. La route avanc e NoticeTechniqueNovaforV3_- 02/10/13 15:49 Page2 ® Novafor Le renfort des assises PRINCIPES ET AVANTAGES Novafor ® requiert un matériel spécifique et puissant permettant de rec

goujons schöck - Schöck France SARL
goujons schöck - Schöck France SARL
01/05/2017 - www.schoeck.fr
Avis Technique 3/10-645 Annule et remplace l Avis Technique 3/05-434. Composants structuraux Stuctural components GOUJONS SCHÖCK Strukturelle Bauteile Titulaire : SCHÖCK BAUTEILE GmbH Industriegebiet Steinbach Vimbucher Strasse 2 D-76534 Baden-Baden Tél. (France) : 03 88 20 92 28 Fax (France) : 03 88 20 51 76 Internet : www.schoeck.fr E-mail : export@schoeck.com Commission chargée de formuler des Avis Techniques (arrêté du 2 décembre 1969) Groupe Spécialisé n° 3 Structures, planchers

Artikel als PDF - Hettich
Artikel als PDF - Hettich
02/12/2014 - www.hettich.com
Unsichtbar schön  unerhört leise TopLine XL für großformatige Schränke Großflächige Fronten, deckenhohe Schränke: Puristen lieben Schiebetüren. Und Schiebetüren lieben TopLine XL. Denn das verdeckt liegende System bewegt auch große und schwere Türen bis 80 kg leicht und leise. Nahezu unsichtbar und faszinierend leise lässt das verdeckt liegende Schiebetürsystem TopLine XL bis zu 80 kg schwere Türen gleiten. Die neue Dämpfung Silent System fängt die Türen beim Öffnen und Schli

Droit de propriété intellectuelle - Metalco
Droit de propriété intellectuelle - Metalco
16/05/2018 - www.metalco.fr
Droit de propriété intellectuelle Les produits METALCO Mobil Concepts sont couverts par des brevets industriels, des modèles et marques déposé. Toute reproduction identique ou équivalente sera automatiquement considérée comme plagiat ou contrefaçon et tout acquéreur ou détenteur d'un prototype ou produit identique à ceux présent sur ce site web sera poursuivi selon les lois et règlementations en vigueur, notamment au titre de recel et contrefaçon. 1/Innovation création et protecti